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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77af

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

l'essentiel : - que rien n'oblige les agents enquêteurs à se rendre dans les locaux de l'employeur ou au domicile de l'assuré, - qu'en l'espèce, l'assuré est retraité et atteint d'un cancer des poumons

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200752

Cassation

7 mai 2009

7 mai 2009

décès ; qu'une étude a été publiée en 1930 par le Docteur A... sur l'amiante et l'asbestose pulmonaire, suivie en 1955 et 1960 par les travaux des Docteurs K... et L... sur les risques de cancer du poumon

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a177

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle fait valoir que ce testament a été rédigé deux jours avant le décès de son père, atteint d’un cancer des poumons qui n’a certes pas directement altéré son esprit, mais qui a nécessité la mise en place

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01970

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Monsieur X... produit « deux attestations de Frédérique et Valérie X... filles de l'appelant faisant état des contrôles et visites médicales plus régulières de leur père pour les taches apparues sur ses poumons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42ec91e3bdd7a88c1fd

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

L'employeur soutient également que le professeur [N] précise que pour le cancer primitif du poumon, l'établissement d'une relation de causalité avec l'exposition à l'amiante doit reposer sur des critères

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2201246_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

déglutition ne soit préconisé, il a été hospitalisé à la suite d'un syndrome infectieux le 13 septembre 2019 au centre hospitalier de Carcassonne où a été diagnostiqué un cancer du lobe inférieur du poumon

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004320_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003471_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503606_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

susceptible d'être fondée sur un moyen relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions dirigées contre l'arrêté attaqué du 12 mars 2024 en raison de leur tardiveté ; - les observations de Me Poumo

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03138 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POMO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d5703dcdc6046d4772645a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[X] [K] et l’évolution défavorable des autres pathologies, notamment celle du cancer du poumon dont il est décédé.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448318

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

C a de nouveau été admis au centre hospitalier d'Auxerre en janvier 2002 ; qu'a alors été diagnostiqué un cancer du poumon avec dissémination osseuse ; que M.

Source officielle
CA

Service des Référés

6528df4daaebb88318fda558

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Déclarant avoir subi diverses complications (décompensation cardiaque avec sub-oedème aigu du poumon, épanchement pleural bilatéral, infections), elle a assigné à jour fixe devant le tribunal judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e717a0cdc6046d47fb3b4f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que Monsieur [Q] a toutefois précisé être contraint de réaliser des examens complémentaires notamment une biopsie des poumons dans les semaines à venir.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee154ac6088318da1131

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

[S] a complété une déclaration de maladie professionnelle pour un cancer du poumon, pathologie prise en charge par la caisse primaire au titre du tableau n°30 bis et dont les conséquences financières ont

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501662_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Gustave Roussy, ainsi que par un médecin généraliste, que la fille de la requérante, alors âgée de seize ans à la date de la décision attaquée, est atteinte d'un cancer osseux tibial gauche métastasé au poumon

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031587376

Admin. suprême

7 décembre 2015

7 décembre 2015

entre le 23 septembre 1966 et le 8 août 1967, puis à compter du 9 août 1967 à bord du bâtiment de soutien logistique Rance effectuant un voyage retour vers la métropole ; qu'il a développé un cancer du poumon

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861461

Admin. suprême

6 janvier 2016

6 janvier 2016

d'expérimentation du Pacifique du 5 mai 1968 au 14 mars 1969, où il a servi, en tant que conducteur de camion, sur l'île de Tahiti, puis sur les atolls de Hao et Fangataufa ; qu'il est décédé d'un cancer du poumon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202790_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

santé ; - la prise en charge de son épouse pose question compte tenu, d'une part, du manque de nutrition et d'hydratation pendant l'hospitalisation, de l'administration d'antibiotiques alors que ses poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403699_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Le 14 juin 2024, il a bénéficié d'une ordonnance d'autorisation de sortie sous escorte afin de se rendre au chevet de son père, affecté d'un cancer aux poumons et hospitalisé en soins palliatifs à l'hôpital

Source officielle