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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137231fcd58014677405b4b

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Ponsot, conseillers référendaires, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722e7cd58014677402fbd

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Ponsot, conseillers référendaires, M. Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405768_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Ponsot, demande au Tribunal de : 1) d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle l'université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405771_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Ponsot, demande au Tribunal de : 1) d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle l'université

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10327

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Ponsot, conseiller doyen, Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10319

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10580

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10448

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10536

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10533

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10492

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10490

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ponsot, conseiller doyen, et Mme Bendjebbour, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10880

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ponsot, conseiller doyen, et M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

603382b60593ee36394bfed2

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique PONSOT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034875b6af50474ba9790f2

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mr PONSOT, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101428_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

avant l'installation de la presse cisaille, et les aménagements paysagers liés à la presse cisaille sont rattachés à l'installation de la presse cisaille et au processus industriel pour le site de Ponson-Dessus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2421259_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2024, Mme B A, représentée par Me Ponsot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle l'Université

Source officielle
CC

cr

LLES, en date du 9 avril 2002, qui, dans l'information suiviec/François Z

61372624cd58014677423429

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Desportes, Ponsot, Valat, Mme Menotti conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président

Source officielle
CC

comm

61372306cd5801467740478e

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00878

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Ponsot, conseiller, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Source officielle

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