CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 505 résultats pour « Pauthier »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03098

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01541

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. D... G... S..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00846

Cassation

29 avril 2020

29 avril 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 avril 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00847

Cassation

29 avril 2020

29 avril 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 avril 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00854

Cassation

29 avril 2020

29 avril 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 avril 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02686

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02105

Cassation

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. T...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02107

Cassation

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01478

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray aux débats, Madame Guichard au prononcé ; Sur le rapport de M. le conseiller Pauthe et les conclusions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02308

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00289

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. J... Y..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02917

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE et les conclusions de M. l'avocat général VALLEIX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02919

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

PAUTHE, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller PAUTHE et les conclusions de M. l'avocat général VALLEIX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00486

Cassation

19 février 2020

19 février 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. N...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02500

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 octobre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02507

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. J...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02295

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. D... Y..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02326

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pauthe, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

civ2

6137209fcd580146773ec895

Cassation

21 mars 2002

21 mars 2002

Ancel, président, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f74

Cassation

26 novembre 1999

26 novembre 1999

Gougé, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle

Page 27 sur 876

← PrécédentSuivant →