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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2410149_20250220
20 février 2025
20 février 2025
C produit des attestations de proches, des messages téléphoniques, des clichés photographiques, des tickets de caisse, des commandes de matériels pour nourrisson ainsi que des justificatifs de sommes versées
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10032
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Convention, les requérants allèguent entre autres que la séparation effective entre eux et l’enfant du fait du refus des autorités belges de délivrer un document de voyage a rompu les relations entre un nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a8
2 juin 2014
2 juin 2014
juillet 2006 ; Attendu qu'une mesure éducative en milieu ouvert a été instaurée dès le 3 août 2006 au motif principal qu'une inquiétude concernait les conditions de naissance et de prise en charge du nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b0
2 juin 2014
2 juin 2014
le jugement déféré a considéré que le placement de Marwan s'imposait au regard, d'une part, des faibles capacités d'élaboration de Mme Y... ne permettant pas d'assurer la sécurité élémentaire d'un nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd8
6 février 2015
6 février 2015
Général de la Creuse a adressé un signalement au Parquet le 18 décembre 2012 en indiquant qu'une aide éducative était nécessaire, les conditions de logement étant totalement inadaptées à l'accueil du nourrisson
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c3f
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Jean X... deux prêts d'un montant global de 146 170 francs destiné à financer l'achat de veaux nourrissons ; que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f86695cb86fa851c25cb91
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de ces deux mineurs de quatre mois et cinq ans, avec leurs parents, dans des conditions d'enfermement par nature inadaptées à des enfants de cet âge, plus particulièrement encore s'agissant d'un nourrisson
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f86696cb86fa851c25cb95
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de ces deux mineurs de quatre mois et cinq ans, avec leurs parents, dans des conditions d'enfermement par nature inadaptées à des enfants de cet âge, plus particulièrement encore s'agissant d'un nourrisson
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f86696cb86fa851c25cb9f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de ces deux mineurs de quatre mois et cinq ans, avec leurs parents, dans des conditions d'enfermement par nature inadaptées à des enfants de cet âge, plus particulièrement encore s'agissant d'un nourrisson
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f86696cb86fa851c25cba1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de ces deux mineurs de quatre mois et cinq ans, avec leurs parents, dans des conditions d'enfermement par nature inadaptées à des enfants de cet âge, plus particulièrement encore s'agissant d'un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2528585_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2534532_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507031_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2025, la compagnie nationale du Rhône (CNR) représentée par Me Nourrisson (Aarpi Adaltys), demande au juge des référés : 1°) de désigner
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2507594_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
ressort des écritures de la requérante et des pièces du dossier, ainsi que le relève le compte-rendu de l'examen de vulnérabilité établi le 26 mai 2025, que Mme A est une mère isolée accompagnée d'un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516105_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2518551_20260218
18 février 2026
18 février 2026
informées le 12 décembre 2025 que leurs nuitées ne seront plus prises en charge, prolongées jusqu’au 22 décembre ; - elle risque de se retrouver à la rue, avec son enfant âgé de trois ans et son nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2604496_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
assurance maladie et sa complémentaire santé, valables jusqu’au 31 mars 2026, ne pourront être renouvelées sans titre de séjour, ce qui lui créera des difficultés pour se soigner et soigner son enfant nourrisson
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008260798
2 juin 2006
2 juin 2006
une appréciation souveraine exempte de dénaturation, la société coopérative CAPEL, qui avait notamment pour activité l'intégration de veaux en batterie, achetait à cette fin des veaux au stade de nourrissons
Source officielle1ère - 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000030750270
17 juin 2015
17 juin 2015
gratuit ou onéreux, à compter du 1er janvier 2013, de tout conditionnement, contenant ou ustensile comportant du bisphénol A et destiné à entrer en contact direct avec des denrées alimentaires pour les nourrissons
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008260807
2 juin 2006
2 juin 2006
une appréciation souveraine exempte de dénaturation, la société coopérative CAPEL, qui avait notamment pour activité l'intégration de veaux en batterie, achetait à cette fin des veaux au stade de nourrissons
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