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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6031de7ae4d3dab23909a1f9
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7be4d3dab23909a1fc
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a202
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7ee4d3dab23909a20d
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7ee4d3dab23909a20e
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de7fe4d3dab23909a210
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de80e4d3dab23909a216
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officielle18e Chambre B
6031de81e4d3dab23909a21b
15 juin 2018
15 juin 2018
et l'enseignement de la musique (appropriation de la connaissance des instruments de musique, appropriation de la connaissance de l'enseignement de la musique, appropriation des techniques de commercialisation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10135
25 janvier 2017
25 janvier 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par La Cité de la musique
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500713_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
C, présent sur place ; l'attestation de pose d'un limiteur de son n'a pas été produite ; la diffusion de musique amplifiée au sein de cet établissement porte atteinte à la sécurité, la tranquillité et
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61635de4683f470e3416dc2c
30 mars 2011
30 mars 2011
8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Claude DUMONT BEGHI, avocat au barreau de PARIS - toque C 272 INTIMEES Etablissement Public LA CITE DE LA MUSIQUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Pour celui-ci, c'est à la musique de faire qu'on ne se tape pas les cuisses.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007637302
5 juillet 1918
5 juillet 1918
CETAT16-03-02 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Sociétés de musique - Sortie sur la voie publique - [1] Autorisation du maire.
Résumé IA — à vérifierciv2
607941059ba5988459c3ff53
15 mars 1972
15 mars 1972
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE DES JEUNES GENS SE REUNISSANT REGULIEREMENT AU DOMICILE DE Y..., POUR JOUER ENSEMBLE DE DIFFERENTS INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4b85
31 octobre 1991
31 octobre 1991
officielle n° 71 à Nancy (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse, dans l'affaire opposant : l'Association Musique
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018802769
14 mai 2008
14 mai 2008
reconnaître son expérience professionnelle en équivalence des diplômes requis pour se présenter au concours externe d'accès au cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique, spécialité musique
Source officielleciv1
60794bd39ba5988459c4402c
12 décembre 1978
12 décembre 1978
ONT ADHERE A LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE (SACEM) RESPECTIVEMENT LES 9 JANVIER 1962 ET 28 SEPTEMBRE 1958 ET APPORTE A CETTE SOCIETE LE DROIT EXCLUSIF POUR LE MONDE ENTIER
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44af1
12 janvier 1988
12 janvier 1988
réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que la société Les Editions Salabert, cessionnaire des droits patrimoniaux de Charles Z... sur la chanson " Douce France ", dont il a écrit la musique
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155427
16 avril 2010
16 avril 2010
que, pour rejeter la candidature de l'association requérante en catégorie A, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a relevé que le format musical de cette radio locale de proximité, privilégiant la musique
Source officiellePage 27 sur 266