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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
14 avril 2005
Nä 04/02686 AFFAIRE : Micheline X... pouse Y... C/ Catherine Z... pouse ABITBOL ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100424
15 avril 2015
15 avril 2015
du 9 janvier 1973, en retenant que l'intéressée est la fille d'Antoine Louis X... et d'Alexine Odette Rita Z..., née le 16 juillet 1934 à Porto-Novo (Dahomey), elle-même fille de Lucienne Rosemonde Micheline
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400172_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Misslin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318586_20240226
26 février 2024
26 février 2024
C D, ès qualité de représentant légale de B A, représenté par Me Misslin, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ac
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Février 2010 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Mars 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Micheline
Source officielleChambre 3
DTA_2501662_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Au cours du mois de novembre 2024, la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (MFPM) a décidé de procéder à la fermeture de ses sites de Vannes et Cholet.
Source officielleciv3
60794bff9ba5988459c446c1
7 janvier 1981
7 janvier 1981
SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI RELEVEE D'OFFICE : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DE PNEUMATIQUES MICHELIN, PROPRIETAIRE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AYANT FAIT L'OBJET D'UNE RESERVE AU PLAN D'OCCUPATION
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916eb
4 juin 2014
4 juin 2014
de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mai 2014, devant Madame Micheline
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00611
24 avril 2007
24 avril 2007
d'une contestation sérieuse faisant partiellement obstacle à cette demande ; Attendu que pour enjoindre à la banque de communiquer les précisons et documents sollicités se rapportant aux actions Michelin
Source officiellecomm
6079d3239ba5988459c57aff
7 juin 1988
7 juin 1988
incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mai 1986), que la société Cycmo a été mise en liquidation des biens le 3 juillet 1984, sans avoir payé les pneumatiques livrés par la société Michelin
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c558a1
29 janvier 1975
29 janvier 1975
MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 420-19 ET L. 420-20 DU CODE DU TRAVAIL, ENSEMBLE L'ARTICLE 9 , TITRE VIII DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU CAOUTCHOUC DU 6 MARS 1953 ET L'AVENANT D'ENTREPRISE MICHELIN
Source officiellecr
édure suiviec/Micheline E
613725eecd58014677421a51
22 mai 2001
22 mai 2001
Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Micheline E..., épouse F..., Charles X..., Véronique
Source officiellesoc
613720decd580146773ef137
25 janvier 1989
25 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la MANUFACTURE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
613722e9cd580146774031de
27 juin 1997
27 juin 1997
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c03b
24 mars 1987
24 mars 1987
pourvoi formé par : - la société civile professionnelle Mennesson-Martin, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 22 mai 1986 qui, après avoir relaxé Micheline
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500670_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Souteyrand, vice-président, - et les observations de Me Bazin, substituant Me Misslin, pour M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403065_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Misslin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2024 par lequel le préfet de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402268_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
C, agissant en qualité de représentants légaux de la jeune A C, représentés par Me Misslin, demandent au juge des référés : 1°) d'admettre M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400434_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D B C, représenté par Me Misslin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault, sur le fondement de l'article
Source officielleChambre Sociale
651fa5bdc601f08318991991
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La Sca Manufacture Française des Pneumatiques Michelin a interjeté appel de ce jugement le 26 avril 2021.
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