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9 420 résultats pour « Matteo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d8f1d01e3c86ef67e5

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00620 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2CG MI : 23/00001134 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Thierry FIRINO MARTELL la SCP MAATEIS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90334

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Les époux A... sont les parents de : - Mathéo né le 6 avril 2010, - Savanna née le 12 août 2011.

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2024:141

droit européen

26 février 2024

26 février 2024

#Марка на Европейския съюз — Производство за обявяване на недействителност — Фигуративна марка на Европейския съюз „MATE MATE“ — Абсолютно основание за недействителност — Описателен характер — Член 7,

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b49

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

Matéo X..., demeurant ..., 31240 L'Union, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la société Service Plus, société

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158321db5098996d5a4410

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Minute n° 24/ N° RG 24/00138 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVFB MI : 22/00001030 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE la SCP MAATEIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

616340277dbf94c22343c9d9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700c

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700d

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61635162a2ead9ed860b700e

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db24

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Mateus Y...

Source officielle
CC

soc

61372235cd580146773fb163

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Peraldi, quartier "Les Padules", en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bastia, au profit de la société à responsabilité limitée Muselli-Mattei

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f146

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

cadastrale qui avait été délivrée aux huissiers le 15 octobre 1994 ; qu'ensuite encore, s'il est exact que le défaut de communication de la matrice cadastrale était relevé à différentes reprises par les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2516332_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution du 18 juillet 2025 par laquelle le conseil départemental des Hauts-de-Seine lui a retiré l’enfant Mathéo

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110467

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

[T] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 22-17.237 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant à la société Mator

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca33dc3181d073cfa9f8e

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

intitulée « MATEX» pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca272348b2906a5a9c093

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

intitulée « MATEX» pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca274348b2906a5a9c098

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

intitulée «MATEX » pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004727616

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

PALUMBO 1958 Faustino PIETRAGALLA 1962 Maria Rosaria POLO 1957 Michele PUNELLA 1944 Matteo RESTAINO 1962 Salvatore RIZZITELLI 1967 Maria Carmela ROMANIELLO 1965 Vitantonio ROMANIELLO 1938 Leonardo ROMANO

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203019

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

la valeur locative cadastrale 1970 pour chacun d'entre eux et pour la commune de Chassieu ; 2) la fiche d'évaluation « 6675M » relative au local d'habitation ; 3) le relevé de propriété (extrait de matrice

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3981

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Fortunet et Mattei-Dawance, avocat de MM.

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