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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722b0cd5801467740026e
11 juin 1996
11 juin 1996
Deville, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
6137246bcd580146774155ad
11 janvier 2005
11 janvier 2005
René X..., respectivement parents et soeur et frère de Thierry X..., décédé en 1998, en laissant pour héritiers deux enfants mineurs, Alexandre et Marion, sous l'administration légale sous contrôle judiciaire
Source officielleGracieux
690d070d1f8a20b91000bd48
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Localité 8], demeurant [Adresse 2] En présence de : Madame [F] [M] épouse [Z] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleGracieux
690d07481f8a20b91000c0ac
6 octobre 2025
6 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] En présence de : Monsieur [S], [H], [F] [Z] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 8] (FINISTERE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd56cdc6046d470c9f5d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de la SELARL D’AVOCAT PATRICIA GRANGE, avocats au barreau de CARCASSONNE Concernant l’adoption simple de : Madame [Y], [L], [O] [A] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 7] (HAUTE MARNE
Source officielleGracieux
6984bd59cdc6046d470c9f6c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
), demeurant [Adresse 3] En présence de : Madame [Y], [I], [R] [M] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 9] (HAUTE MARNE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ
Source officielleGracieux
6984bd5acdc6046d470c9fb2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 7] (MEURTHE-ET-MOSELLE), demeurant [Adresse 5] En présence de : Madame [N], [U], [P] [L] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 9] (HAUTE MARNE
Source officielleGracieux
6984bd5dcdc6046d470c9fc8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
demeurant [Adresse 9] En présence de : Madame [U] [V] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 9] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd67cdc6046d470ca084
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER, Vice-Présidente, Madame Marion DESPLATS, Juge, GREFFIER : Sophie LESURQUES, lors du prononcé [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769c
21 avril 2005
21 avril 2005
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone GABORIAU, Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller,
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3ba2cdc6046d47b32d0d
13 avril 2026
13 avril 2026
2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00088 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89688
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Le droit de propriété de I... a TUIHANI sur la terre MARINO 1 est confirmé par le procès-verbal de bornage no 174 établi le 8 janvier 1963.
Source officielleChambre 16
69bef450cdc6046d47798b48
16 janvier 2026
16 janvier 2026
BROUILLET, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier Prononcée à l'audience publique du 16 janvier 2026 où siégeaient M. COHEN, Président, M.
Source officielleService des référés
6778384fe5fcd6312332e0c1
3 janvier 2025
3 janvier 2025
54577 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 janvier 2025 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
669e9d8fe2a18bd08ce38bf0
15 juillet 2024
15 juillet 2024
XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02693 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOCR Minute : 24/639 S.A. d’HLM PLURIAL NOVILIA Représentant : Me Fanny CORTOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
670420a88d5cd4a8758f7c86
3 octobre 2024
3 octobre 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Octobre 2024 par Madame Céline MARION
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
670420aa8d5cd4a8758f7cb0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Octobre 2024 par Madame Céline MARION
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
670420ab8d5cd4a8758f7ccb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Octobre 2024 par Madame Céline MARION
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
668c2895894f7f4d2e08d401
4 juillet 2024
4 juillet 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 04 Juillet 2024 par Madame Céline MARION
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
66391a57d94801f110a555dc
2 mai 2024
2 mai 2024
certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Mai 2024 par Madame Céline MARION
Source officiellePage 27 sur 281