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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200866

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Il n'y avait pas d'éléments nouveaux se rapportant à la période concernée ; il était signalé en plus des troubles arthrosiques prenant les lombes, le poignet droit, et un médius.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100349

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

B..., notaire, situés sur la commune de Loubes-Bernac, représentant une superficie de 22ha 59a 50ca, alors, selon le moyen, que les règles relatives à l'attribution préférentielle issues de la loi du 23

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200742_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Il ressort du rapport d'expertise établi par le Dr C que Mme A B épouse D, qui a fait état dans sa déclaration d'accident de service de lésions à l'arcade sourcilière gauche, au lobe frontal gauche, au

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2101058_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 février 2021, 27 janvier 2022 et 24 janvier 2023, la société Laaz, représentée par Me Loehr, demande au tribunal, dans le

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02119_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2022 et un mémoire enregistré le 2 décembre 2022, la société Di Egidio International, représentée par Me Loew, demande à la cour,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le 2 mai 2016, il a bénéficié d'une segmentectomie du lobe inférieur gauche du poumon avec curage médiastinal au sein de l'hôpital Calmette du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01696_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

A présentait plusieurs adénopathies pulmonaires et notamment des " lésions d'emphysème pulmonaire éparses prédominantes au niveau du lobe supérieur de l'hémichamp pulmonaire droit ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2303169_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

alors âgé de trois mois a fait l'objet d'un scanner thoracique le 7 novembre 2022, qui a objectivé des séquelles de cette maladie et notamment une " volumineuse bulle d'emphysème du segment apical du lobe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215054_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

B soutient être affecté notamment d'une tuberculose pulmonaire avec bronchectasie du lobe supérieur gauche traitée par Foradil 12 que son médecin a indiqué non substituable et d'une épilepsie idiopathique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147939

Admin. suprême

13 octobre 2014

13 octobre 2014

He also submitted a medical certificate of 6 May 2012 stating that he was diagnosed with a contused wound of the frontal lobe. On the same day the applicant reported the incident to the police.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

édure pénale aurait été déclenchéec/M.A

ECLI:CEDH:001-118695

Admin. suprême

21 mars 2013

21 mars 2013

L’autopsie du corps permit de constater qu’il était décédé à la suite d’une balle tirée dans le lobe temporal droit. 14.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200221

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

Ayant constaté que le certificat médical initial en date du 10 février 2016 pose le diagnostic d'un « adénocarcinome bronchique lobaire lobe supérieur », et que la fiche de colloque médico-administratif

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0616DEC002268202

Admin. suprême

16 juin 2005

16 juin 2005

lumière des résultats de la tomoscintigraphie accomplie le 2 décembre 2002, pouvaient correspondre à un «   syndrome préfrontal   », une pathologie déterminée par une lésion dans le ou les lobes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0511DEC001771609

Admin. suprême

11 mai 2010

11 mai 2010

( pokrywy i podstawy czaszki ); subdural haematoma on the left side of the base of the brain ( krwiak podtwardowkowy ); extensive injury, with partial crushing and haemorrhaging, to the left frontal lobe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201929

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Le scanner thoracique avait aussi mis en évidence plusieurs nodules parenchymateux disséminés dans tous les lobes.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002091_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport d'expertise judiciaire du docteur E, médecin oncologue, que le diagnostic de carcinome épidermoïde du lobe droit supérieur du poumon est posé le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1211JUD004218409

Admin. suprême

11 décembre 2014

11 décembre 2014

    On 21 April 2011 the applicant underwent another X-ray, which revealed post-tuberculosis focal consolidations in the lower lobe of the right lung.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67ecc5cb955548e0aba48f6e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Yazid ABBES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 260 - N° du dossier 20240017 Plaidant : Me Xavier DUBOIS substitué par Me Avigael LOEB

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdabc40aa805a7864c3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

parties régulièrement convoquées, - prendre connaissance du dossier médical de [R] [S], - décrire la ou les pathologies dont il était atteint, - dire si la pathologie « adénocarcinome squameux du lobe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676116c173dff6a79336a2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01578 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra LORBER

Source officielle