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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d8f321cdc6046d47c3a7d1
2 avril 2025
2 avril 2025
ÂPRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ Les faits - objets du litige La SASU ROLEX FRANCE (ci-après désignée ROLEX) a conclu un contrat de transport avec la société TEMIS HBJO, devenue par la suite SASU TEMIS LUXURY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201918
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Rocco X... ; que cependant il convient de relever, au vu du relevé de carrière de M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01019_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B au soutien de la requête de l'association Rolls Simply Addict III ; 2°) d'annuler le jugement n°2000120 par lequel le tribunal a rejeté la demande de l'association Rolls Simply Addict III ; 3°)
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201119
26 juin 2014
26 juin 2014
Alu (la société Roll's) ; que cette décision n'a pas été signifiée ; qu'un arrêt l'a confirmée en toutes ses dispositions ; que la société Roll's a demandé la liquidation de l'astreinte ; Attendu que
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC001597690
6 avril 1995
6 avril 1995
xa0; de la requête N° 15976/90 présentée par BOTTI in LEVIZZANI
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2318616_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 2 : L'Etat versera à l'EURL Nina Roll une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ce
12 juin 2007
12 juin 2007
Au décès de E..., ses héritiers, Mmes Setsuko et Harumi D... de ROLA et MM.
Source officielleChambre des référés
69766d71cdc6046d47b25da8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [U] [T], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne “K-ROLO”, n’a pas comparu ni fait représenter à l’audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02093_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Rollot, et de la maire de Jussecourt-Minecourt. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
3 avril 2023
pour le remplacement du rotor pour la somme de 18'120,02 euros TTC.
Source officiellecomm
6079d34c9ba5988459c58353
26 octobre 1993
26 octobre 1993
des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 1991) que la société Barichella, qui exploite des magasins de joaillerie à Nice et à Vichy, a demandé, à partir de 1985, à la société SAF Montres Rolex
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02933_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 5 janvier 2021 et le 22 juillet 2021, la société EG Lorraine SAS, représentée par Mes Levain et Prats-Denoix, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle4ème chambre
DTA_2100954_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2019, la région d'Ile-de-France, représentée par Me Levain, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielleciv2
607940ee9ba5988459c3fa6f
10 mars 1971
10 mars 1971
ELECTORAL ; ATTENDU QUE CE TEXTE, QUI EDICTE QUE LA LISTE ELECTORALE COMPREND, NOTAMMENT, LES ELECTEURS QUI FIGURENT POUR LA CINQUIEME FOIS SANS INTERRUPTION, L'ANNEE DE LA DEMANDE D'INSCRIPTION, AU ROLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01494
25 septembre 2013
25 septembre 2013
, propose un montant de 9,50 euros, par jour pour l'équipe ailettage des rotors, indiquant la suite de la procédure.
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efe3
23 juin 1999
23 juin 1999
Roko, contre l'arrêt de la cour d'appel d'aix-en-provence, 7e chambre, en date du 30 mars 1998, qui a déclaré irrecevable son opposition formée contre une décision de condamnation de ladite cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Rolf, le 09 Juin 2005c/Monsieur Y
6253ca54bd3db21cbdd8ab2c
22 avril 2008
22 avril 2008
Rolf Vu l'arrêt de la Cour d'Appel de PARIS en date du 17 Mars 2006 qui a : -reçu les appels du prévenu et du ministère public -confirmé les dispositions du jugement déféré en ce qu'il a relaxé Rolf
Source officielleChambre 2 A
6300794d521ab1c563ce097d
19 août 2022
19 août 2022
Il a considéré que les sociétés Nutrana et Rolux travaillant exclusivement pour la société Escal, qui est leur société mère, et la société Rolux étant dépendante de la société Escal dont Mme [N] est l'associée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00991_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le désistement de l'association ROSO et autres est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007618681
24 juillet 1981
24 juillet 1981
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 21 AVRIL 1975 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 22 DECEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG A ANNULE L'ARTICLE DU ROLE
Source officiellePage 27 sur 809