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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2409741_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, E.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02669
15 novembre 2017
15 novembre 2017
. : un premier coup, avec force, dans la zone cardio-thoracique, sous le sein gauche, traversant la cage thoracique jusqu'à perforer le foie, blessure susceptible d'être létale, un second coup sur la face
Source officielleChambre Premier Président
6438f376a942a604f5e93940
12 avril 2023
12 avril 2023
[S] aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Lepillier Boisseau. Par dernières conclusions notifiées le 21 mars 2023, M.
Source officielle3ème Chambre civile
69d033aecdc6046d47084328
2 avril 2026
2 avril 2026
24/00037 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKPW Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b03e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
RG:20/01011 SCI LA PRESCILLIENNE C/ Association ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES CANAUX DE LA P LAINE D'[Localité 5] Grosse délivrée le à Me Pomiès-Richaud Me Letellier-tardy
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac80
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBWR-W-B7H-OXPJ Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Président, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielleChambre 1-8
6791e0071c87724b5e69da1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
), demeurant [Adresse 5] [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ludovic LETELLIER
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303964_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par mémoires en défense, enregistrés les 13 mars et 19 juin 2024, la Métropole Nice Côte d’Azur, prise en la personne de son président en exercice et représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108425_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005368_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Sauveplane, président, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005603_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Sauveplane, président, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002270_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première conseillère, - Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01267_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC004475914
19 juin 2018
19 juin 2018
Letellier, avocat à Bruxelles. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M me I. Niedlispacher, du service public fédéral Justice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111f
13 février 2014
13 février 2014
sécurité sociale de PARIS RG no 09-04154 APPELANTE Madame Marie-Christine X... ... 75020 PARIS comparante en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS 17 rue Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de Lille APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600955_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2026, France Travail, représenté par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société requérante une somme
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f7
18 mai 2006
18 mai 2006
d'Assurances Vieillesse des Artisans substituée dans les droits de la CAVA 622 Boulevard de Belfort 59044 LILLE CEDEX prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 17 rue Letellier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005536_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Wegner, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 novembre 2022. La rapporteure, C.
Source officiellePage 27 sur 137