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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
Attendu que, pour déclarer prescrite l'action dirigéec/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2015:C100924
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Opening 90, 90 % du capital social de la société Action films, qui détenait notamment les droits d'exploitation de douze films, après avoir obtenu l'annulation de la vente de ces droits à la société Jupiter
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e92
27 avril 2004
27 avril 2004
SAN JULIA et avoir exclusivement t affect e au MIN d'Agen Ë des tÈches de conditionnement de persil provenant indiff remment de l'exploitation de SAN JULIA, du Roussillon ou d'Italie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101165
24 octobre 2012
24 octobre 2012
décembre 2008 à Paris, laissant pour lui succéder son épouse, Mme Y..., avec laquelle il était marié sous le régime de la séparation de biens, et ses deux filles, issues d'une précédente union, Mme Julia
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01141
1 décembre 2009
1 décembre 2009
l'arrêt déféré (Bordeaux, 21 janvier 2008) et les productions, que la Banque hypothécaire européenne, devenue Compagnie européenne d'opérations immobilières - BIE (la BIE), a consenti un prêt à la SCI Julia
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d3
16 mars 2012
16 mars 2012
Julio X... est condamné à verser une pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Chloé ramenée à la somme de 700 euros par mois Déboute M.
Source officielleChambre sociale
6631db26a91469000847a9e0
25 avril 2024
25 avril 2024
Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielleTrib. de Commerce
69f7a38acdc6046d477bc6fe
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cd28cdc6046d477ef209
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342f
6 juillet 2016
6 juillet 2016
GRANIE, greffier avons entendu : Y... alias Juliet Z...
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47ca
30 octobre 1991
30 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jupiter GSF, société anonyme, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa958
7 avril 1994
7 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GSF Jupiter, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), ...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1960:33
15 juillet 1960
15 juillet 1960
Sentencia del Tribunal de Justicia de 15 de julio de 1960.#República Italiana contra Alta Autoridad de la Comunidad Europea del Carbón y del Acero.#Asunto 20-59.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:323
2 juillet 1987
2 juillet 1987
Auto del Tribunal de Justicia (Sala Primera) de 2 de julio de 1987.#Jan Amesz y otros contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Archivo.#Asunto 323/81.
Source officielle20e chambre
650d319a71dfcd8318201648
6 septembre 2023
6 septembre 2023
le : à : [R] [F] Me ASSUERUS-CARRASCO [Localité 4] ERASME MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE Le 06 Septembre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette
Source officielleChambre sociale
66d2b1c76d534fde6cba9834
22 août 2024
22 août 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Juliette
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a3efcdc6046d479b2727
21 mai 2026
21 mai 2026
Totale numéro 2023-510641 du 22/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représentée par Me Juliette DAUDÉ, Avocat, #E1581 DÉFENDEUR Monsieur [V] [G] Chez Madame [M] [O
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455403.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Juliette Mongin, maître des requêtes
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467066.20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472638.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 janvier 2024.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472639.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 janvier 2024.
Source officiellePage 27 sur 560