Jacqueline, épouse Y...

SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparant, ni représenté Madame Jacqueline D..., demeurant ...

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2007 No 2007 / 437 Rôle No 05 / 18203 Jacqueline X... épouse Y...

Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME- BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2008 MZ No 2008 / 304 Rôle No 07 / 15794 Jacqueline X... Alain X... C / Odette Amélie Vincente Z... épouse A...

Vu les écritures récapitulatives de Jacqueline Y... déposées au greffe le 7 septembre 2010.

.., épouse H..., la somme de 116 146 euros ; * à Jeanne I... la somme de 11 816 euros ; * à Nathalie G..., épouse J..., et à Bertrand J... la somme de 50 287 euros ; [* à Raymond K... et Jacqueline

Michel X... et Mme Jacqueline Y... à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 27 novembre 1992, Jacqueline X...a consenti à ses filles, Mmes Y... et Z..., et au fils

Douglas BERTHE, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

du Parc de Vanves et laboratoire Raunet dont il était le dirigeant de droit ou de fait à l'adresse de la Société laboratoires d'analyses médicales de Wissembourg pour des analyses fictives ; que Jacqueline

procédure pénale ; que le témoin Chantal J... a déposé oralement, dans les conditions prescrites par l'article 331 du Code de procédure pénale ; que les témoins Suzanne K... épouse L..., Nicole M..., Jacqueline

Jacqueline, contre le jugement du tribunal de police de Paris, n° 123 740 en date du 12 décembre 1989, qui, pour obstacle à la mission d'un inspecteur de salubrité, l'a condamnée à 1 300 francs d'amende

X... a chargé le garage Jacqueline de réparer une défaillance mécanique de son véhicule automobile, alors sous garantie ; qu'à la suite de cet incident, le moteur ayant fait entendre des bruits anormaux

Chauvaux, Auditeur, - les observations de Me Cossa, avocat de Mme Jacqueline Y... et de Mme Veuve X... et de Me Hennuyer, avocat de la commune de Vesly, - les conclusions de M.

Vu la requête, enregistrée le 23 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jacqueline B épouse A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour