lettres des mots GOOGLE et [H] se prolongent verticalement, dans un effet de coulure, ce qui relève en soi d'une idée non protégeable par le droit d'auteur, manifestement inspirée par l'univers du graffiti

harcèlement envers des représentants des partis non nationalistes, ce qui favorisait un climat de confrontation civile   ; –   des municipalités dirigées par Batasuna avaient affiché des graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claires ; elles sont recouvertes de graffiti à divers endroits ; Les huisseries du rez-de-chaussée de chaque bâtiment sont murées, les fenêtres

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

A l'intérieur du local poubelle, je constate la présence de graffitis sur les murs ainsi que de nombreuses taches et traces. Cour intérieur : les dalles sont couvertes de mousse verte.

sur un immeuble en tôle dont certaines parties sont taguées, que le bien est dans un état moyen voire très moyen, qu’il est peu aménagé, que la partie atelier est en état d’usage avancée avec des graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

L'exproprié indique que le dossier de saisine pour la DUP indique que les 102 logements étaient répartis de la manière suivante : Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

défense, enregistrés les 8 août 2018, 29 octobre 2021 et 25 janvier 2022, la société Bouygues Bâtiment Grand Ouest, venant aux droits de la société GTB Construction, représentée par Me Duteil (SELARL Griffiths

' la SARL GRIFFET pour le lot Charpente / Solivage ; ' la SARL COUVRETOIT pour le lot Couverture ; ' la SARL SAUVE pour le lot Plomberie / Chauffage / Sanitaires ; ' la SARL FLASH ELEC pour le lot

claires bleu délavé, dont le modèle Contrast de Mango, commercialisé au printemps 2017 (procès-verbal de constat du 12 mai 2017 sur le site mango.com), reprendrait les caractéristiques, 27-les pulls Grifin

The Government state that the registrar ( griffier ) took notes and that these were kept in the case file. 17.

Pursuant to Section 588 para. 4 of the Code of Criminal Procedure, the summons was, on 15 February 1993, presented to the Registrar (griffier) of the Regional Court.