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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8cc9ba5988459c4efa9
22 mars 2005
22 mars 2005
Georges, - Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00395
4 mars 2015
4 mars 2015
L'association des Amis du Centre Georges Pompidou, reconnue d'utilité publique, entre dans cette distinction, notamment en développant au bénéfice du Centre Georges Pompidou une action de recherche et
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac8
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Condamne la SA GEORGES V CONSULTING à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C310060
7 février 2012
7 février 2012
de passer tout acte ; qu'en refusant néanmoins d'annuler le bail emphytéotique passé par Georges Y... au nom de la SCI 16 ET 3 ROIS DE SICILE, la Cour d'appel a violé à nouveau les articles 1844-10 et
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d1
7 juin 2011
7 juin 2011
le 9 septembre 2009 à la société NEXITY GEORGE V.
Source officielleciv1
6137234acd58014677407dba
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Georges M...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61629869201c88caf8c4e157
12 mars 2013
12 mars 2013
Depuis le 20 janvier 2000, il est directeur de la société Georg Fischer Disa [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930c9
25 mars 2016
25 mars 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 25 MARS 2016 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603378d3532fec2cf66dcb31
8 juin 2017
8 juin 2017
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRÊT DU 08 Juin 2017 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/03554 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b767
22 novembre 2007
22 novembre 2007
APPELANT Monsieur Georges X... né le 07 Juin 1937 à COULLONS (45720), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 20 janvier 2011 Monsieur Pierre MOYER, conseiller à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00548
18 mars 2014
18 mars 2014
d'une rémunération brute journalière de 166,81 euros pour une journée de congé ; (¿) qu'il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de condamner la Caisse d'Épargne au paiement à Monsieur Georges X...
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba09
15 octobre 1990
15 octobre 1990
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...Robert Georges
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00398
29 avril 2014
29 avril 2014
seconde expertise, a assigné la société SEG et la société Chrysler en résolution de la vente et paiement de dommages-intérêts, M.
Source officielle1ere Chambre
5fdd14969216677e616a7d47
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Les demandeurs sollicitaient également le paiement de dommages intérêts en réparation de leurs préjudices.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002856_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier Georges Decroze de verser à M.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba3f
15 mars 1976
15 mars 1976
PREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 120 ET 185 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA DAME X..., QUI AVAIT DONNE A BAIL A LA SOCIETE DES TRANSPORTS GEORGES
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d420
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, du 26 février 1998, qui, pour escroquerie, défaut de justification de garantie financière par un intermédiaire en opération de
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe694
21 novembre 1995
21 novembre 1995
George V, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège est ...
Source officielle.
69b79243cdc6046d47d26568
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FIXE provisoirement au 2 Janvier 2024 la cessation des paiements.
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