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711 résultats pour « Fraitag »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372622cd58014677423331

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

des tissus écrus (pièce n° 2) ; que selon cette attestation, par la suite, la société Pastels peut faire teindre les tissus écrus mais également leur faire subir des traitements comme par exemple le froissage

Source officielle

Page 27 sur 36

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CA

1ère Chambre

64a50c7eb8594705dbfcca37

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En effet, il résulte des pièces versées aux débats et plus particulièrement : - du compte rendu opératoire du docteur [J] qui mentionnait ' Fraisage du pourtour de la coracoïde à son genou et ostéotomie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18df5d6ab01ec1756855

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

.- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d205b7378c3f0c532c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

.- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage

Source officielle
CA

8ème chambre

6a0ea112cdc6046d47669eaf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il cite lui-même un courrier de la société MAPPIM 'le terrassement a été lancé avec la version de plans V6 et il est vrai qu'avec la versionV9 l'installation et le fraisage sont à revoir'.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddc334ae401c68c7f126f2

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

secourisme, mais également à des formations ayant pour but l'adaptation et le développement des compétences du salarié, notamment par la formation à l'évolution de l'outillage et des procédures de fraisage

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2201561_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

tout comme le rapport d'expertise non contradictoire rendu le 28 septembre 2022 par un praticien dentaire mandaté par la requérante, évoquent une faute technique du chirurgien de l'AP-HP, à savoir un fraisage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9b

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Il en résulte que pendant 4 jours, vous avez fait travailler Monsieur Y...sur des opérations de fraisage alors que le médecin du travail l'a déclaré " inapte au poste fraiseur " en le faisant travailler

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca27e348b2906a5a9c0a8

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

trichloroéthane, - aux hydrocarbures aliphatiques/pétroliers, - aux huiles minérales, - aux huiles hydrauliques, - à la graisse Dorcia, - à la graisse Moly Cote, - à la peinture antirouille Freitag

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca286348b2906a5a9c0b5

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

trichloroéthylène - hydrocarbure aliphatiques, pétroliers - aux huiles minérales, - aux huiles hydrauliques, - à la graisse Dorcia, - à la graisse Moly Cote, - à la Peinture antirouille Freitag

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb4ca9bf26379030a55

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Ludivine CHOUCOUTOU de la SARL AVOCATS SC2 SARL, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 692 substitué à l'audience par Me William De Freitas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2514083_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Après avoir, au cours de l’audience du 8 octobre 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d’audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me De Freitas, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2601485_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Par un mémoire en intervention volontaire enregistré le 29 avril 2026, la SARL Société d’Aménagement et de Travaux, représentée par Me de Freitas, demande au juge des référés d’annuler la procédure de

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505316_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique Le rapport de Mme Danielian, Et les observations de Me de Freitas, substituant Me Haik, représentant M. B....

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162be8599b588421c5e37c7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500986_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 21 septembre 2025, la CADEMA, représentée par Me de Freitas, conclut au rejet de la requête, subsidiairement au rejet de la demande de 630.000 euros.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2434014_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Cicmen, - et les observations de Me De Freitas, représentant de M. D A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP001998092

Admin. suprême

11 avril 1995

11 avril 1995

        La requérante est représentée devant la Commission par Me José Lebre de Freitas, avocat à Lisbonne.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68130849046d639136715bdc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

trafic de stupéfiants ; que le jugement correctionnel indique que des quantités importantes d'argent et d'héroïne ont été retrouvées dans le cadre de la procédure d'enquête ;le quantum et la nature des fraits

Source officielle