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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
696aad11cdc6046d47939e89
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur l'appel incident : Sur la demande tendant à voir juger nul et de nul effet une résolution 'fantôme' ajoutée au procès-verbal a posteriori : La résolution n°13 ayant été annulée dans sa globalité
Source officiellePôle social
66335afdc0d3e3fe99cadb42
4 avril 2024
4 avril 2024
forçant à une amputation sous gonale droite) des 2 interventions nécessaires, d’une longue période de cicatrisation qui s’est accompagnée de phénomènes douloureux, de l’existence de douleurs de membre fantôme
Source officielleChambre sociale
686765359f40b42a26419c72
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la phalange P2 du pouce gauche chez un droitier, avec blocage en semi-flexion de l'articulation métacarpo-phalangienne, avec troubles de la sensibilité du moignon (douleurs quotidiennes de «'membre fantôme
Source officiellePEC sociétés civiles
686c1137dd7001754d61bcb0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il considère qu’il pourrait exister des adhérents fantômes, ayant des doutes sur l’identité de certains membres vivant à l’étranger.
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041d2c9ea95b316fe1ef6
5 avril 2024
5 avril 2024
Les fantons et entretoises ainsi que les solives métalliques sont profondément oxydés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6698
5 avril 2024
5 avril 2024
temps de transport relativement longs, et prévoit la visite de deux grands parcs-réserves naturelles, d'un complexe de jeux et attractions diverses, d'un canyon, d'un village Shanga, d'une ville « fantôme
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0157
24 octobre 2023
24 octobre 2023
loi ; que les conditions tenant au transfert d'une entité économique autonome ne sont pas réunies ; que la société Saniclima est restée l'interlocutrice du salarié ; que le transfert vers une société fantôme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
8 novembre 2017
sont au coeur du romantisme : la paysannerie, la nature, l'amour, la folie, la mort prématurée de Gisèle à la fin du premier acte ; l'amour entre un mortel et un esprit dans le deuxième acte ; Gisèle, fantôme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10577
8 juillet 2020
8 juillet 2020
demande les mêmes sommes comme la réparation du préjudice résultant de la perte du bénéfice des actions gratuites attribuées ; que la société Fast Retailing France rappelle le système des actions fantômes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10301
18 mars 2020
18 mars 2020
illégales accomplies pour le compte de la société DCNI, le chef d'orchestre de tout le système à la DCN, à la manoeuvre de tout le système servant à alimenter les caisses noires des partis politiques, le fantôme
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fdd0f7b43fc707980d1a802
17 octobre 2018
17 octobre 2018
et du comportement de l'employeur à son égard, alors que le stress subi justifie le quantum de dommages et intérêts demandé et que la chronologie montre que l'employeur, qui lui a confié des postes fantômes
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01295_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que son numéro de téléphone a été enregistré dans le téléphone portable du service de police municipale sous le nom " doliprane fantôme ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616337e706e11dac7d76d0d6
23 juin 2011
23 juin 2011
classés dans les dossiers des patients, des comptes rendus d'examens médicaux n'avaient pas été communiqués au médecin prescripteur, concernant la prise de rendez-vous, j'ai constaté des rendez-vous 'fantôme
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200214
14 février 2013
14 février 2013
protocole élaboré par le médecin traitant en accord avec le médecin conseil de la caisse '', informé Mme X... d'un accord de prise en charge pour les soins suivants: "suivi complication, lexomil, membre fantôme
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9011c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Je ne pourrais évidement pas continuer de travailler avec un fantôme.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00911_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Mme D... présente également des douleurs fantômes et une gêne douloureuse lors de l’appui avec ses prothèses. Son périmètre de marche est limité à une centaine de mètres.
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69e1f5cbcdc6046d478cdd0c
7 avril 2026
7 avril 2026
L.651-2 du Code de commerce, Au vu de la jurisprudence versée aux débats, Au vu de la doctrine versée au débats, A titre liminaire, * Juger l'intervention volontaire accessoire de la société BPCE FACTOIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb6bbd03a05db965097
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[I] a entretenu un portefeuille fantôme avec les prospects issus du réseau commercial de la société Alliance Laundry afin de les inciter ensuite à contracter avec son concurrent ; * M.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46163271232b2e4641e
10 avril 2024
10 avril 2024
Il était également relevé le recours à des traitements antalgiques (TRAMADOL, TENS) pour des douleurs de type “fantôme” et des séances de rééducation.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1607974_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
interventions chirurgicales subies et des pansements fréquents, des complications de pneumothorax, d'insuffisance cardiaque et rénale et de la difficulté à contrôler les douleurs neuropathiques et de membres fantômes
Source officiellePage 27 sur 31