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592 résultats pour « Fallah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

6968ba23cdc6046d475f64e6

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Prud'hommes BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 21/01028 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX de la SELARL [26] Me Joanna FARAH-ZAGOURY

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62721978228a02057de67655

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

qualité au siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Karim BENT-MOHAMED de la SELARL RACCAT FALIH

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6708c066445a086e2bcee1c3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes d'ARGENTEUIL N° Section : E N° RG : F 21/00004 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Alissar ABI FARAH

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100042

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

perfusion, les protections et bandes à quatre heures du matin, qu'il est désorienté+++ le 20 et 21 septembre 2012 ; qu'il est toutefois noté que le 10 octobre 2012, il déjeune à l'extérieur avec Madame Farah

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60347fba1923586d83652001

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Localité 10] (IRAN) [Adresse 2] [Localité 4] Madame [F] [B] épouse [B] née le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 3](ITALIE) [Adresse 6] [Localité 11] Représentés et assistés par Me Driss FALIH

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4d8033cf481c39a286f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANCON Pôle civil - Section 1 N° RG 25/00261 - N° Portalis DBXQ-W-B7J-FALA N° Minute 25/188 Code : 50D Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201152_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

communiquent, dans la mesure où s'y trouvent des poissons migrateurs appartenant aux espèces suivantes : / 1° Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203541_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

affluents et sous-affluents ainsi qu'aux plans d'eau avec lesquels ils communiquent, dans la mesure où s'y trouvent des poissons migrateurs appartenant aux espèces suivantes : () 3° Alose feinte (Alosa fallax

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200433_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

communiquent, dans la mesure où s'y trouvent des poissons migrateurs appartenant aux espèces suivantes : / 1° Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax

Source officielle
CA

3ème chambre

68e7417aac880aa7ee21f190

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SELARL LA CLE DES CHAMPS, avocat au barreau d'ALBI Madame [P] [B] [Adresse 36] [Localité 33] représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Farah

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00346

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

comptable ainsi que sur l'inadéquation de ses effectifs et des moyens informatiques :- le 15 mars 1994 (3 pages) : « le service comptable est plus que saturé et ne fait plus face » (¿) « le suivi de FALACH

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308870_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

l'Etat soudanais à la chute du président Omar el-Béchir en 2019 et tous deux à l'origine du coup d'Etat de 2021 : le général Mohamed Hamdane Daglo, dit " E " à la tête des FSR, et le général Abdel Fattah

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1025DEC003202596

Admin. suprême

25 octobre 1996

25 octobre 1996

;          Application No. 32025/96                     by Falah

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301077_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

communiquent, dans la mesure où s'y trouvent des poissons migrateurs appartenant aux espèces suivantes : / 1° Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax

Source officielle
CA

Chambre 3-4

627df6b50d41e0057d43e0ef

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

son représentant légal en exercice, Dont le siège est sis [Adresse 5] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Farah

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67f5ff21e523525b14ffd9ce

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Adresse 8] [Localité 12] - CANADA représenté par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 24078088 Me Emna FARAH

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab C

67eee314b848dd6814c6221a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Hélène ACHACHE, Avocat au Barreau de NICE DEFENDERESSE : Madame [G] [D] divorcée [F] née le [Date naissance 6] 1963 à [Localité 16] (MAROC) [Adresse 8] [Adresse 15] [Localité 1] Représentée par Me Farah

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10747

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Fatah Y..., domicilié [...]                                         , 2°/ au Pôle emploi de Paris, dont le siège est [...]                                              , défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC005006599

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

le mariage du requérant a été célébré en Russie conformément à la loi russe, et que sa compagne n’a pas rencontré de problèmes particuliers pour s’y rendre à cette occasion (cf., mutatis mutandis , Farah

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101145

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

X... seul, selon les indications figurant sur les actes de cession, mais après le mariage, sont les suivants : - une maison à Faladié à Bamako au Mali de 145.95 m² habitables avec un bâtiment annexe et

Source officielle

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