né le 07 Mai 1978 à SAINT-ETIENNE (42000) ... représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Leila Y... épouse X...

.-19200 SAINT ETIENNE AUX CLOS représenté par Me Audrey PRADIER de la SELARL AVOJURIS, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 000968 du 13/ 03/ 2015 accordée

Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 23 mai 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Etienne Y.

La créance de la Caisse de Crédit mutuel Saint-Etienne Bellevue (la banque) a été admise au passif à titre privilégié à concurrence de 306 572,05 euros. 2.

MINUTE ORDONNANCE DU : 21 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00232 - N° Portalis DBYQ-W-B7K-JFYG AFFAIRE : Etablissement HABITAT & METROPOLE C/ [G] [T], [E] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service

Madame [M] [Y] [J], comparante en personne, a reconnu le montant de la dette locative, expliquant connaître une situation personnelle difficile à l'origine de leurs difficultés financières.

N° RG 18/06187 - N° Portalis DBVX-V-B7C-L4ZS Décision du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 10 juillet 2018 RG : 2014j00165 S.A.S.

morale habilitée et signification des conclusions le 05.04.2025 à personne morale habilitée.

N° RG 25/06844 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQQM décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond 2024j629 du 18 juillet 2025 ch n° S.A.S. L'EPEE D'ORION C/ S.A.S.

SARL SODIAG prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 498 767 896 ayant son siège au 15 rue Saint Etienne-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL

SANTE C/ [N] [C] Syndicat CGT des Entrepirses de Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne

PROPRETE ET SANTE C/ [K] [V] Syndicat CGT des Entrepirses de Propreté [Localité 1] Syndicat CFDT Commerce et Services [Localité 1] Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne

en ophtalmologique en la personne du docteur [D].

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/04863 SAS CASINO DE [Localité 5] C/ URSSAF DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE

était supérieur à celui servi par la SAS CHOCOLAT WEISS ce qui le conduit à rectifier le montant de l'indemnisation de la période de chômage.

G : 10/ 03189 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 30 mars 2010 RG : 2007/ 03185 ch no2 Y... C/ A...