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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162d32a70d46c7f95e8262d
18 décembre 2012
18 décembre 2012
020837 APPELANTE SAS VALPAR Prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 3] Rep : Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de : Me Célia DUFLOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
procédure d'appel, a été convoquée par diligences du greffe en date du 22 juin 2011 UDAF DE LA SEINE MARITIME 6, rue Le Verrier B.P. 30187 76136 MONT-SAINT-AIGNAN CEDEX représentée par Mme DUFLOT
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2af4147b94f1307feda
5 septembre 2022
5 septembre 2022
DEMANDEURS Monsieur [M] [L], demeurant [Adresse 1] Madame [T] [G], demeurant [Adresse 1] tous représentés par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007974823
18 juin 1997
18 juin 1997
circulation automobile ; qu'il a motivé cette décision par l'intérêt que présente l'implantation, dans un secteur d'habitation extrêmement dense, du magasin "Carrefour" situé route de Corbeil, avenue Jacques Duclos
Source officielle10ème chambre
DTA_2204391_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
LE DUFFLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle3e Chambre A
61631225615c943a65e043a8
19 janvier 2012
19 janvier 2012
APPELANTE SA MAAF ASSURANCES MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE dont le siège social est [Adresse 5] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e7
24 janvier 2008
24 janvier 2008
une durée normale de trajet ; qu'en outre ses diverses versions ne sont pas sans comporter d'évidentes contradictions notamment quant au lieu même de l'accident survenu d'après le constat rue Jacques DUCLOS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200261_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mai 2022, le département des Bouches-du-Rhône représenté par Me Duflot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003090_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
D A, représentés par la SCP François Duflot Court-Menigoz, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2019 par lequel l'adjoint au maire délégué à l'Aménagement de l'Espace
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405390_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
C D, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentant légal de leurs deux enfants mineurs, A D et B D, représentés par Me Duflot, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielleChambre 4-5
63c10500bf9fd47c90a1353c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FONT DE L'ORME Copie exécutoire délivrée le : 12/01/23 à : - Me Laurence NASSI-DUFFO de la SELARL CABINET DUFFO ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Agnès BALLEREAU BOYER
Source officielleChambre Premier Président
62721982228a02057de67695
3 mai 2022
3 mai 2022
Le 18 juin 2020, Mme [G] n'ayant formulé aucune observation sur le projet d'assignation qui lui avait été adressé, Me [X] a transmis l'acte à la Scp Juarez Hector Dulos Remond, huissiers de justice, afin
Source officielle1ère Chambre
6901af40748a422ad953cb8d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
garantie au titre de la responsabilité civile professionnelle de son assuré et que ces travaux présentent un caractère d'urgence certain ; Au regard du devis très détaillé établi par la société Duclos
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002366094
27 novembre 1996
27 novembre 1996
xa0; SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 23660/94 présentée par Alain DUCLOS
Source officielle3e Chambre B
60348d6faefa957a9903e3c7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
DUFLOT Me L. DENIS-PERALDI Me A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f448
14 février 2012
14 février 2012
BORDET J ORSI Y TETREAU, avocats au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Belkacem X... ... 38390 MONTALIEU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleChambre 1-7
696aacf9cdc6046d47939cab
15 janvier 2026
15 janvier 2026
JOCIMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie CAMPAGNOLO Me José DO NASCIMENTO Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-3
6622095a9ce142000838957f
18 avril 2024
18 avril 2024
[E] C/ [S] [L] [C] [L] Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe JANIOT la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON Me Olivia DUFLOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784cc8121050008662ef8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANCE , immatriculée au R.C.S. de Vienne sous le numéro 349 012 625, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alain DUFLOT
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe6
13 juin 2017
13 juin 2017
déférée à la cour : Décision rendu le 23 Janvier 2017 par le Institut National de la Propriété Industrielle de COURBEVOIE N° RG : OPP16-2102 Expéditions exécutoires Me Franck LAFON Me Sophie HAVARD DUCLOS
Source officiellePage 27 sur 58
DUFLOS, Marie, Angela, Agnès
07/07/2026
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DUFLOS, Virginie, Marie
02/07/2026
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Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR, Alexandre DUFLOS,et Audrey REMOND,Huissiers de Justice Associés
26/06/2026
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Duflost, Maxime Alain Christophe
26/06/2026
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DUFLOS AMENAGEMENTS ET CONSEILS
16/06/2026
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