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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Au soutien de ses demandes monsieur [Z] fait valoir qu'il résulte du rapport du docteur [E] que le docteur [T] a commis une faute en posant l'indication d'une prothèse discale pour un patient qui n'avait
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0106DEC001539612
6 janvier 2015
6 janvier 2015
than diesel oil in their vehicles without giving any prior notification to the authorities.
Source officielleciv1
61372324cd58014677405f99
21 janvier 1999
21 janvier 1999
X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diesel Marine, les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258346
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Didier A, a infirmé le jugement du 7 juillet 2000 du tribunal départemental des pensions de Seine-et-Marne et alloué à l'intéressé une pension au taux de 10 % pour séquelles de hernie discale ; 2°) statuant
Source officiellecomm
613722f4cd58014677403b05
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Moteurs Baudouin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre Bn 1ère section) , au profit de la société Paxman diesel
Source officielleChambre Sociale
64a9001103029105dbedc389
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[G] le bénéfice de la législation sur les risques professionnels au titre de la maladie « sciatique par hernie discale L4-L5 » était inopposable à la société.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453cc
3 avril 2025
3 avril 2025
En l'espèce, le tableau 98 des maladies professionnelles mentionne les affections suivantes : - Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202014
10 décembre 2009
10 décembre 2009
X... a établi, le 31 décembre 2002, une déclaration de maladie professionnelle visant une lombosciatique gauche - hernie discale ; que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre (la caisse), estimant
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0a92dd7fd9692bbce2
31 août 2023
31 août 2023
Le 19 décembre 2019, la caisse a notifié à l'employeur une décision de prise en charge de la maladie 'sciatique par hernie discale L5-S1' au titre du tableau 97 des maladies professionnelles, décision
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0a92dd7fd9692bbce4
31 août 2023
31 août 2023
Le 19 décembre 2019, la caisse a notifié à l'employeur une décision de prise en charge de la maladie 'sciatique par hernie discale L4-L5' au titre du tableau 97 des maladies professionnelles, décision
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
L5 S1" , joignant un certificat médical établi par le Docteur [S] faisant état d'une "hernie discale L5 S1 qui peut être reconnue comme maladie professionnelle : hernie discale par vibrations".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210614
11 juillet 2019
11 juillet 2019
P... en septembre 1993 (hernie discale L 4-L 5 suite à une chute en descendant de son camion de livraison), puis plusieurs rechutes 1999, en 2000, en 2001 et en 2006, a refusé de reconnaître comme rechute
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210736
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ce tableau désigne d'une part la ‘sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante', et d'autre part ‘la radiculalgie par hernie discale L2
Source officielleServ. contentieux social
69d7e96dcdc6046d47adf50f
8 avril 2026
8 avril 2026
Il est conclu à un probable arrachement osseux de l'insertion de la bandelette terminale du tendon extenseur de l'index sur la base de la phalange distale.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668edad02980a82f59dbca04
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 25 juillet 2013, il a bénéficié d’une exérèse micro chirurgicale d’une hernie discale en C5-C6 droite avec mise en place d’une prothèse intervertébrale.
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c19
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2021 faisait état d'une « hernie discale L4L5 postéro latérale gauche avec rétrécissement canalaire ».
Source officiellePôle social
65b2b230fd6229a4e58a20b1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 4 février 2021, le médecin conseil de la CPAM, le Docteur [S], a indiqué au colloque médico-administratif que Sciatique gauche avec extrusion discale L4 L5 présente une Sciatique par hernie discale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10331
12 novembre 2020
12 novembre 2020
ou radiculaire : lumbago, lombalgie, sciatalgie, cruralgie, névralgie cervico-brachiale, protusion discale, hernie discale, dorsalgie, cervicalgie, coccygodynie, sauf si cette affection nécessite une
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008200770
12 décembre 2003
12 décembre 2003
Lot-et-Garonne a rejeté sa demande de renouvellement de sa pension temporaire pour séquelles d'entorse de la cheville droite et d'attribution d'une nouvelle pension pour séquelles d'intervention sur hernie discale
Source officiellePôle social
670eaf001c3411ff3452878f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par courrier en date du 23 septembre 2022, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'ARTOIS a notifié à la société [5] une décision de prise en charge de la maladie " Sciatique par hernie discale L5
Source officiellePage 27 sur 254