DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° D 08-12. 961 et B 08-13. 327 qui attaquent le même arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Didier

Didier X... ainsi que tous les documents qu'il souhaitait récupéré... M.

au cours de laquelle, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître Marie-Jeanne MOUDOULAUD et Maître CHAGNAUD, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné

La société IMPRIMERIE DIDIER MARY, dont l'effectif était d'environ 460 salariés, fait partie du groupe hollandais CIRCLE PRINTERS.

Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/14747 APPELANTE Le Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE B DU CENTRE COMMERCIAL SAINT-DIDIER

Martin, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

DIDIER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, EN DATE DU 19 DECEMBRE 1980 QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES, A MIS HORS DE CAUSE

PUBLICS" (CNBTP), dont le siège social est à Raves (Vosges), Ban de Leveline, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1984 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Monsieur Didier

Didier Y... sollicite à ce titre la somme de 29.892,18 euros représentant 6 mois de salaire ; que M.

4 juillet 2005, elle a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de l'employeur et à la condamnation de celui-ci à des dommages-intérêts

dénommé " le Monde de Diddl ".

2, 3, 470-1 et 593 du Code de procédure pénale, L. 396-1 du Code de la sécurité sociale nouveau, 1 à 6 et 47 de la loi du 5 juillet 1985, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a décidé que Didier

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Juin 2012 par

Didier X...a été entendu en Chambre du Conseil à l'audience du 16 mai 2011.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 MARS 2008 No/2008 Rôle No 07/05945 Didier X...

Puis Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 11 Septembre 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à

Ordonnance n° 12 --------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00001 --------------------------- SARL PAURION FREDDY C/ Didier X..., Brigitte X...

compensatoires du coût de la remise en état des terres libérées, 9. 920 euros à titre de dommages intérêts compensatoires des pertes d'exploitation subies au cours des années culturales 2007 et 2008 et