PIBOT DANGLEANT CHAPUT MEYER & LE TERTRE, avocats Maître Bernard Y..., es qualité de Représentant des créanciers du redressement judiciaire de Monsieur X...

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me David, représentant la société Kaliop Group. Considérant ce qui suit : 1.

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me David, représentant la société Kaliop Group. Considérant ce qui suit : 1.

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me David, représentant la société Kuzzle. Considérant ce qui suit : 1.

prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : 315 rue Germaine Tillon - ZI du Rohu 56600 LANESTER Représentée par Me Sandrine VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David

GENERALI VIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 APPELANTE : [T] [M] née le 26 Février 1986 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me David

[P], Mme [V] indiquait se documenter sur les pistes d'audit fiables et sollicitait son supérieur hiérarchique sur certaines formations envisageables.

In the case of Piotr Kozłowski v.

Représenté par Me Cédric DAVID de l'AARPI CABINET HABERT & DAVID, avocat plaidant au barreau de PARIS Représenté par Me Charlène LE FLOC'H, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Monsieur

Délibéré après l'audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mathieu, présidente ; - Mme David-Brochen, première conseillère ; - M. Sitbon, premier conseiller.

David E... début juin 2012, a refusé la clause de sortie par la voix de la DRH, Mme H.... Lorsque j'ai appris le refus de Mme Sophie G..., j'ai proposé à Mme Y... X... de faire intervenir M.

AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANT : [X] [E] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me David

DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANT : [R] [T] né le 28 Juillet 1963 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me David

David, Mmes Ala, Prieur, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Grivel, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Monge, conseiller, les observations de la SCP

bold; vertical-align:super; color:#474747 } .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Publié le 19 février 2024   PREMIÈRE SECTION Requête n o 63624/19 Pio

Guiader, juge des référés ; - les observations de Me David, substituant Me Pierrot, représentant Mme A..., présente, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Faugeras

AUDREN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David