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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210596
7 septembre 2023
7 septembre 2023
société [3], après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210594
7 septembre 2023
7 septembre 2023
société [3], après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210604
7 septembre 2023
7 septembre 2023
], après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210601
7 septembre 2023
7 septembre 2023
après débats en l'audience publique du 6 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210655
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Rovinski, conseiller rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210676
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Labaune, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210473
1 juin 2023
1 juin 2023
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne, de la SCP Célice, Texidor,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210748
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [4], les observations écrites et orales de la SCP Gatineau, Fattaccini
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210667
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210664
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Roubaix-Tourcoing, et après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210544
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b719cb201587f74be015d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Bordeaux Cafet, la SA Banque Courtois ne l'a pas informé des risques encourus et l'a incité à se porter caution.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c2965171e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[M] de l'intégralité de ses demandes de garantie vis à vis de l'étude Duquesne - cabinet Courtois ; - déboute Mme [R] [K] représentée par son tuteur M.
Source officielle2ème chambre
6684eb2ba0de54ff609f81e8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BANQUE COURTOIS S.A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200960_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Courtois Automobiles Saint-Malo n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200477
4 avril 2019
4 avril 2019
le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2019, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200940
3 mai 2012
3 mai 2012
rendu le 3 mai 2012 par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont (contentieux des élections politiques), le concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; Sur le rapport de Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201654
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Y..., domiciliée ...66130 Montalba-le-Château, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Coutou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210342
11 mai 2023
11 mai 2023
Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mmes [L] et [I] [T], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [6], de la SARL Le Prado
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210338
11 mai 2023
11 mai 2023
, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Coutou
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