arrêt du 12 mars 1992 a cassé un jugement du 7 février 1992, rejetant le recours du sous-préfet de Calvi, tendant à la radiation de Dominique, Jean-François et Nadine X... de la liste électorale de Costa

le concours du docteur A..., anesthésiste réanimateur ; qu'à l'issue de son transfert de la salle de réveil vers sa chambre, elle a été victime d'un arrêt cardiorespiratoire ayant entraîné un état de coma

le 12 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la Société anonyme vitrollaise d'économie mixte (SAVEM), dont le siège est ..., 2 / de la société Colas

*sur les tâches confiées ne correspondant pas à ses fonctions : les achats de Coca-Cola étaient ponctuels *accusation d'être psychologiquement perturbé : M. [M] a reçu M.

C soutient que le prix de vente du Coca-Cola est de 2,90 euros, il résulte de la proposition de rectification notifiée à la SARL Lucaloris que le prix retenu est de 2,50 euros pour le soft Coca-Cola, et

En quatrième lieu, si la SARL Lucaloris soutient que le prix de vente du Coca-Cola est de 2,90 euros, il résulte de la proposition de rectification que le prix retenu est de 2,50 euros pour le soft Coca-Cola

[B] [Z] et Mme [I] [Z] épouse [R] et la SCP [S] - Saint-Marcoux-Bodin - Costa - Renaut à leur payer la somme de 20.000 € à titre de dommages-intérêts, - condamne M.

X..., salarié de la société Coca-cola, a déclaré sur le registre d'infirmerie de l'entreprise avoir ressenti la veille vers 12 heures une douleur cervicale en transportant des poubelles ; que la caisse

A d'avoir détourné deux mini-palettes d'eau le 15 septembre 2020 et d'avoir tenté de détourner deux mini-palettes de Coca-cola et de bières le 16 septembre 2020.

du secteur attribué au représentant ; qu'en relevant que "le cas des clients adhérents à une centrale d'achats n'est pas mentionné dans le contrat" et que "la seule mention concerne les groupements Cosmas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'en 1994 l'Association gestionnaire de la crèche de Coste-Belle a,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colas Midi Méditerranée, dont le siège est : le Mercure C, zone

Dans le coma ! tu as réussi a étouffer l'affaire ! Tu n'es qu'un fou ! Un fou ! Malade !

établie par la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes que Nordine X... a acheté le 25 avril 2002 aux enchères publiques à Beauzelle, un véhicule automobile Opel Corsa

[Z] [O], victime directe de l'infraction décédée de ses suites, au titre du préjudice esthétique temporaire, en retenant que ce dernier, momentanément dans le coma, n'avait pas conscience de l'altération

Jacques Z..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Sarthoise du Meuble Cosam X..., domicilié ..., 2 / M. Bernard Y...

R..., hospitalisé la veille, pour un coma précédé de mouvements anormaux. 3.

COLAS FRANCE, S.A.S. NATURE, Société [N] exerçant sous l’enseigne commerciale [N] ATLAS IN FINE, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), S.A.R.L.