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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02316

Cassation

30 octobre 2018

30 octobre 2018

X..., Guillaume C..., Madi D..., Giovanni E..., Marie F..., Cindy E... Marie-Line G... et les actes subséquents à ces commissions rogatoires à savoir outre l'IPC de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86351

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

X... avait engagé Cindy LAGLEYZE en qualité de cuisinière ; Que cette dernière, qui pensait que le gérant et le dirigeant de l'établissement étaient D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2601814_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

P ar un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2026, la commune de La Gorgue, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut : 1°) à titre principal

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91a91f3eafe9fcf075ef2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 05 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile, GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb20f548bc59fcf4f0f5e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e5f1acc9f36f05b4431863

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

639c1c2878b63d05df130754

Appel

30 août 2022

30 août 2022

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

6440d7e5e704a005d1ed6f76

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR: PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f35c2cfc5a084ac903

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

N° RG 22/03556 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LRA7 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cindy BOSC Me

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6969e8c3cdc6046d477de98f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Tahar ZERKANI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (140) Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS (C. 1364) Me Cindy

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac27603bf88a188479b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

C 9 N° RG 22/03506 N° Portalis DBVM-V-B7G-LQ3S N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cindy

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce705d6f7f678d49220

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre famille 2-2

6789f237e53fca3659f67308

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

rendu le 08 Septembre 2022 par le Juge aux affaires familiales de PONTOISE N° RG : 20/02493 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sabine DOUCINAUD-GIBAULT Me Cindy

Source officielle
CA

6ème Chambre

688311304d9076bf079c2313

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badb840cd0f0b3d0131cf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

social est sis [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Madame [U] [J], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [X] [T], en date du 21 mai 2025 Cindy

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdb9e6970c8297d359cfce3

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Cindy

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52969a2c4236379079787

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Cindy

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69df1cbccdc6046d47475ad9

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Greffière, ****************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Cindy

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0815ecdc6046d47d1dc56

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 24 AVRIL 2026 - 7ème Chambre - N° RG : 2025F01517 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SAS LE FIREM DEMANDERESSE * SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9dddccdc6046d47a4e118

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 9 JANVIER 2026 - 7ème Chambre - N° RG : 2025F01787 SARL PUBLI AQUITAINE C/ SARL MGB ELECTRO DEMANDERESSE SARL PUBLI AQUITAINE, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy

Source officielle

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