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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
HUGUES avocat plaidant du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Juin 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e4
15 mai 2017
15 mai 2017
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e5
15 mai 2017
15 mai 2017
SUDAKA, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : C2120 INTIMEE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
5fda5d27358444a5ac9dff76
15 juillet 2019
15 juillet 2019
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
603428b729be91186c810d0a
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Assignée à personne habilitée INTIMEES DEFAILLANTES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2016, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2305279_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Delesalle ; - les observations de Me Choron, se substituant à Me El Moutaoukil, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00341
3 avril 2013
3 avril 2013
conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fd924708bf0a803691fd005
28 mai 2020
28 mai 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Mariella LUXARDO , Présidente Madame Brigitte CHOKRON, Présidente Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034b92383ffafa4aed2c336
7 octobre 2016
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente de Chambre Mme Anne-Marie GALLEN, Présidente Mme Brigitte CHOKRON, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034ba5199765ca5d7ca9be5
7 octobre 2016
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne-Marie GALLEN, présidente, rédacteur Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame Pascale WOIRHAYE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60358170a3c721a6b25029ae
13 avril 2016
13 avril 2016
L'affaire a été débattue le 24 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente de chambre Madame Anne-Marie GALLEN, présidente Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7df
2 septembre 2015
2 septembre 2015
avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162822c7a007b88ee156661
6 février 2013
6 février 2013
SARFATI) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162987c201c88caf8c4e254
22 mai 2013
22 mai 2013
l'affaire, et Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
31 octobre 2012
l'affaire, et Madame Anne-Marie GABER, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826f5
15 février 2012
15 février 2012
E 183) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : - Monsieur Didier PIMOULLE, Président - Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61630e52da3e3d3066036776
14 décembre 2011
14 décembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631c5448f63659ca90a5eb
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61632f5514ec5f96a7da095d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseiller Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
RASLE ET ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
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