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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2103507_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La société Manufacture d'appareillage électrique de Cahors (MAEC), filiale du groupe Cahors, est spécialisée dans la conception et la fabrication d'équipements et de matériels pour les réseaux électriques
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61433
11 décembre 2025
11 décembre 2025
___ Odesi Pourvoi n° : B 25-15.327 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Bas-Rhin Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Camo
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302772_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2023, la société à responsabilité limitée Gestion hôtels Cahors-Vitrolles, représentée par Me Zapf, doit être regardée comme demandant
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
née le 08 Janvier 1929 à FRESNES EN TARDENOIS (02130) Demeurant ... 46000 CAHORS représentée par la SCP A.L. PATUREAU & P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5a
5 septembre 2007
5 septembre 2007
CLINIQUE DU QUERCY prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Bellevue 46000 CAHORS Maître
Source officielleciv2
60794c859ba5988459c45e0b
28 mars 1994
28 mars 1994
André X... et l'automobile de Mme Cado ; que, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200445
20 mars 2008
20 mars 2008
2006 en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 2006 par la cour d'appel de Versailles dans le litige l'opposant aux sociétés Generali IARD, AIG Europe, Axa Corporate solutions, Royal et Sun alliance, Calor
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f81
15 février 1990
15 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hajjaj X..., demeurant HLM Sainte-Valérie, bâtiment D n° 234 à Cahors (Lot), en cassation d'une décision
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b215facdc6046d475a08ac
13 octobre 2025
13 octobre 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001218 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS JUGEMENT DU 13/10/2025 DEMANDEUR(S) : MSA Midi Pyrénées Nord [Adresse 1] Représentée par Madame [X] [W] muni d'un
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686c2cdddd7001754d621f2e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il fait état des statuts de la SCI CADO qu’il a rédigés, qui ne font pas état de l’option ou non pour la TVA.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:316
10 septembre 1996
10 septembre 1996
#Directiva 89/552/CEE - Transmissão de programas por cabo.#Processo C-11/95.
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Bernard Y
6079a87a9ba5988459c4d6fb
4 avril 2001
4 avril 2001
1995 mais que le premier acte de poursuite était constitué par le soit-transmis en date du 21 novembre 1994, ayant ordonné une enquête préliminaire sur les conditions de la cession par la ville de Cahors
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866d7
14 janvier 2003
14 janvier 2003
) C.G. es qualités d'héritier de Madame X... décédée le 3/12/2001 Rep/assistant : la SCP MERCADIER-MONTAGNE (avocats au barreau de CAHORS) F.G. es qualités d'héritier de Madame X... décédée le 3/12/2001
Source officielleCour d'Appel
érer dirigéesc/M Robert X
6253c9bdbd3db21cbdd89249
15 octobre 2007
15 octobre 2007
PIMOUGUET-LEURET, venant en remplacement de Maître Jean-Pierre Y... par jugement du tribunal de commerce de CAHORS du 23 octobre 2006, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a32f
13 février 2008
13 février 2008
Laurent X... a saisi le conseil de prud'hommes de Cahors d'une action à l'encontre de GAN PRÉVOYANCE en contestation du licenciement dont il a fait l'objet.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102990_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D réside au 16 rue Louis Pasteur à Cahors.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55b
3 octobre 2006
3 octobre 2006
né le 21 Juillet 1952 à CAHORS (46000) Demeurant ... 46000 CAHORS représenté par la SCP A. L. PATUREAU & P.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00118_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Article 3 : La société Optique Austerlitz versera à la société Caso Patrimoine une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5053e
22 juillet 1982
22 juillet 1982
RAISON DE SON CARACTERE POLITIQUE, ET AVAIT RAPPELE QUE L'INTRODUCTIONDANS L'ENTREPRISE DE PERSONNES ETRANGERES ETAIT INTERDITE PAR LE REGLEMENT INTERIEUR; QUE LE 7 MAI, LE CONFERENCIER ACCOMPAGNE DE CARRO
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66863cd6b1dbbe3bae6000dc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
: [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Jessica TOUGE, MASCARAS CERESIANI, LES AVOCATS ASSOCIES, avocate au barreau d'AGEN APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de CAHORS
Source officiellePage 27 sur 335