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19 478 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300668

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

lieu d'en informer loyalement les acquéreurs et que son silence était constitutif d'une réticence dolosive qui avait vicié leur consentement puisqu'ils avaient été séduits par la vue imprenable et le calme

Source officielle

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02197_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Douleurs ostéoarticulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins localisés au rachis, calmés par le repos ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d17320cdc6046d4722fe69

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

& SEE, dont le siège social est 44 rue Rodier 75009 Paris – RCS de Paris B 750523920 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SASU I Call & See (ci-après I CALL AND

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402349_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

La CALL et les communes la composant ont demandé au juge des référés de suspendre l’exécution de cette délibération et d’ordonner la reprise provisoire des relations contractuelles entre la CALL et la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00998

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

In Europe et Call In Europe LLC aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des sociétés Call In Europe et Call In Europe LLC ; les condamne à payer à M.

Source officielle
CC

comm

6079d33e9ba5988459c57ff7

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

seule titulaire du droit à user du vocable " Château de Calce " pour désigner leur vin, qu'il soit interdit à la société civile immobilière Château de Calce de l'utiliser dans sa dénomination sociale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10029

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Nous avons demandé à Mme [J] d'intervenir, elle a essayé de calmer le jeu mais rien à faire. Ils nous ont mis dehors en criant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d5be81a7b805de12b5e8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

LORRAINE CALL CENTER représentée par son représentant légal.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c7063729

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

CALL IT [Localité 5] YOUR NAME aux dépens.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67f83192cf40727a00446bba

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CENTER, - condamner la SA [Localité 7] CALL CENTER à titre reconventionnel à lui payer une somme de 1500€ de dommages et intérêts pour procédure abusive, - condamner la SA [Localité 7] CALL CENTER à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. Louis CALLIER BOISSONS de sa demande en paiement dirigéec/Monsieur Pascal X

6253c8a6bd3db21cbdd85dc8

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

Louis CALLIER BOISSONS a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300984

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 avril 2014), que la société First Cale, locataire d'un fonds de commerce de café

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

en va de même de l'infraction douanière de l'article 415 du Code des Douanes ; qu'après la mort en 1993 de Pablo I... qui dirigeait le Cartel de Medelin les frères J... - K... ont dirigé le Cartel de Cali

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423197

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

demande d'explications, ont été contraints de déposer plainte pour obtenir réparation de leur préjudice tendant tout à la fois à la publicité mensongère, à la fausse origine de propriété du 4, quai des Carmes

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60368672213e6529a790a30f

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

La société Calse Méditerranée a libéré les lieux en cours d'instance.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201367

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

pouvaient acheter des produits du groupe SEB à laquelle appartient la SAS CALOR, selon les modalités suivantes : - directement au siège de la SAS CALOR et dans les points de vente CALOR pour les produits

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0302DEC005299008

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

a call from a public payphone if the call lasted more than two minutes and 45 seconds.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:115

CJUE

30 mars 1993

30 mars 1993

#Christos Konstantinidis tegen Stadt Altensteig - Standesamt en Landratsamt Calw - Ordnungsamt.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Amtsgericht Tübingen - Duitsland.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

677f67b88c38f76f78303417

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle est calme, son discours non désorganisé. La thymie est légèrement abaissée par la mesure d'isolement mais de manière adaptée.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f975d3328fa00087a25d0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[L] [V] qui vous avait demandé de vous calmer.

Source officielle