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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2404270_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Josserand, - et les observations de Me Blaise, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300373_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
STLU-10 et STSU-12 est entachée d'erreur manifeste d'appréciation ; - l'instauration des emplacements réservés STLU-10 et STSU-12 est incompatible avec le schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Blaisois
Source officiellecr
61372583cd5801467741e661
15 juin 1993
15 juin 1993
faits d'escroquerie en abus de confiance, n'a pu sans se contredire, affirmer d'une part, que "constitue une mise en scène au sens de l'article 405, le fait d'exposer des cheminées, voire de faire des blasons
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032260374
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Etablissement public local d'enseignement - Lycée polyvalent Blaise Pascal de Colmar - Colmar (Haut-Rhin). n° 2010-0020.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003320796
3 décembre 1997
3 décembre 1997
; de la requête N° 33207/96 présentée par Charles et Marie BLAISOT
Source officiellePCP JCP ACR référé
670eb2811c3411ff34535887
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Valérie BLAIRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b588
11 juillet 1972
11 juillet 1972
L'AFFAIRE ET LES AVOUES DES PARTIES ONT REPRIS LEURS CONCLUSIONS DEVANT LA COUR AUTREMENT COMPOSEE, D'AUTRE PART, QUE LEDIT ARRET A ETE RENDU A CETTE AUDIENCE A LAQUELLE SIEGEAIENT MM LEVY, PRESIDENT, BLESSON
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030866737
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Syndicat interhospitalier - Syndicat inter-hospitalier de santé mentale de Loire-Atlantique (SISMLA) - Blain (Loire-Atlantique). n° 2013-0005.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030866738
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Maison de retraite - Etablissement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) Résidence Margueritte de Rohan - Blain (Loire-Atlantique). n° 2013-0006.
Source officielle14e chambre
6262489fb1a50c277d4c5d3e
21 avril 2022
21 avril 2022
PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [S] [W] [X] de nationalité Française 22 rue Blaise
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007658138
16 novembre 1977
16 novembre 1977
L'ARRETE DU PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE EN DATE DU 11 JUILLET 1974 DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LES TRAVAUX A ENTREPRENDRE PAR LE DISTRICT RURAL DE CRUSEILLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-BLAISE
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374625
27 juin 2007
27 juin 2007
Blaise A, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7ebf7d454f9ee486f1
4 octobre 2025
4 octobre 2025
[W] [S] né le 11 Septembre 1999 à [Localité 1], de nationalité roumaine ayant pour conseil en première instance, Me Aude Blaise, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7fc631919b5dc6a6b0
15 août 2024
15 août 2024
[Y] [C] né le 23 Juin 2000 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Aude Blaise, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la Décision Attaquée : 24 Avril 2024 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [H] [B] Représenté par Me Blaise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00694
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008011757
11 février 1998
11 février 1998
Blaise X... demeurant ... (Seine-et-Marne, 77163) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00418
31 mars 2021
31 mars 2021
Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société J.L.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303623_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrées les 6 juillet et 11 décembre 2023, Mme A B demande au tribunal de déclarer illégaux les aménagements et projets d'aménagements de la rue Blaise
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04897_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
administratif de Melun d'annuler la décision du 10 janvier 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a maintenu la sanction par laquelle leur fils E D a été exclu définitivement du lycée Blaise-Pascal
Source officiellePage 27 sur 232