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12 273 résultats pour « Biot-Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426c89

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

mai 1998 et les deux dernières lignes, n'utilisaient pas la même police que le reste du document ; que les comparaisons effectuées avec le lettre du 7 mai 1990 adressée à Pierre Y... par la Washington State

Source officielle

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CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037834611

Admin. suprême

19 décembre 2018

19 décembre 2018

d'un avantage occulte en application des dispositions du c de l'article 111 du code général des impôts, correspondant à la mise à sa disposition à titre gratuit de la villa " La Gardiole " située à Biot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee2

Appel

7 février 2002

7 février 2002

A... demeurant : 60 Boulevard des Belges 69006 LYON Avocat : Maître CHAVANNE INTIME ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 19 Mars 2001 audience publique du 30 0CTOBRE 2001, tenue par madame BIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ab7

Appel

13 février 2003

13 février 2003

DEBATS : audience publique du 26 NOVEMBRE 2002, tenue par madame BIOT, conseiller rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e6

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

au 28 Juin 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame BIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32e

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

plaidoiries a eu lieu le 25 Mars 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 7 mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbfb1

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

immobilière Sophia country club, dont le siège est sis hameaux de Vaussieux, Vaux-sur-Seulles (Calvados), 2 / la société en nom collectif Sophia country club, dont le siège est sis route des Dolines, Biot

Source officielle
CC

comm

613723a2cd5801467740c560

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Bigot, les conclusions de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85107

Appel

26 avril 2000

26 avril 2000

Monsieur Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT

Source officielle
CC

civ3

613720edcd580146773ef8be

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

1°) de Madame Nicole Z..., épouse X..., demeurant à Genouillac (Creuse), 2°) de Mademoiselle Christiane Z..., demeurant à Chambon-Sainte-Croix par Bonnat (Creuse), 3°) de la société anonyme BILLOT

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01130

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

d'injure publiques raciales, à la suite de la publication, le 21 janvier 2019, sur le site internet Egalité et Réconciliation, de différents propos et images extraits d'un clip musical du groupe « Rude Goy Bit

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100127

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

contre la société Bio service antilles en sa qualité de fournisseur : Attendu qu'il résulte des pièces produites aux débats que M.

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CC

comm

6137242acd580146774131d0

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 18 mai 2001) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Bio

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00072

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 24-21.203 contre l'arrêt rendu le 16 avril 2024 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale - A -, section 1), dans le litige l'opposant à la société Le Monde du bio

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e6

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Micheline Z... épouse BIGOT

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CC

comm

6079d36f9ba5988459c5929c

Cassation

12 juin 1979

12 juin 1979

ET FILS ENVERS CELLE-CI; QU'AYANT ETE ASSIGNEE PAR LA SCIC EN PAYEMENT DE CETTE DETTE, ELLE LUI A OPPOSE LA COMPENSATION ENTRE CELLE-CI ET LA CREANCE DONT LA SOCIETE BIGOT ET FILS ETAIT TITULAIRE A SON

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CC

comm

6137215acd580146773f3099

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de : 1°) la Banque Intenationale Arabe de Tunisie (BIAT), société anonyme

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00513

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

depuis 1999, en nom personnel, une activité de serrurerie et, plus précisément, de dépannage à [Localité 1], d'abord sous l'enseigne « Atout Chrono Services » puis, sous la dénomination « AC Sturtz

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TA

4ème chambre

DTA_2001958_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Si la SCI BIOT est une filiale de la société SAPL, elles n'entretiennent toutefois aucune relation commerciale et les avances consenties ne sont formalisées par aucun contrat.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50513

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : G 26-10.070 Demandeur(s) : la société Bioptique Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

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