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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 09

69f54f3fcdc6046d474710c8

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f5dcdc6046d474712b9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f6bcdc6046d4747139e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f81cdc6046d474714f3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f92cdc6046d47471628

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef5775cdc6046d47b5d224

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Le chef d'entreprise n'a pas comparu à l'audience de ce jour.

Source officielle
CA

8ème chambre

63bfb3035e2fbe7c9004379a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

CALAN 69 SAS au capital de 1 000 € [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET

Source officielle
TJ

Référés

69d979c8cdc6046d47d1dc54

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LE 02 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/00050 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IGLP ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe41cdc6046d47072f66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE 21 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/698 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFOR ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91110

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68decacb6af9fd1f8095495d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par ordonnance du 18 septembre 2025, le juge de la mise en état a prononcé la clôture de l’instruction le jour même et a informé les parties du prononcé de la décision le 2 octobre 2025.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68fc59c7af64986e40f71a63

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Portalis DBV3-V-B7J-XPGF ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [X] [I] Me Benoît

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007950056

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Jean Benoît A..., Mme Marie Céline D..., M. Joseph Y..., M. Xavier Z..., Mme Marie Lucette X..., Mme Marie Rose A..., M. Franco Maurice C... et M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:476142.20231221

Admin. suprême

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Benoît Delaunay, conseiller d'Etat ; - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b3c

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Benoît, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie

Source officielle
TJ

Référés

67f825d7cf40727a0044376d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/664 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWSC N° de minute : 25/197 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401223_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Zabka, - les observations de Me Benoit, représentant M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdc6c1fb64a208fb1eabb15

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Benoît X... Mme Catherine Y... épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40f3c

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Régis BERTHELON de la SARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Benoit

Source officielle
CA

ETRANGERS

62624896b1a50c277d4c5cfc

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

MOKHTAR, greffierI avons entendu: Davit ONIANI assisté de Me Diane BENOIT, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [L] [Y], interprète, En l'absence

Source officielle

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