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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 09
69f54fa8cdc6046d4747176b
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01893 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00388
Source officielle1ère Chambre
64a7af8d3bcaf505db6963d1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Adresse 4] Représentée par Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [U] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benoît
Source officielleRéférés
69d97999cdc6046d47d1d82f
9 avril 2026
9 avril 2026
LE 09 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00170 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H3QY ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69cd6587cdc6046d47c6f728
1 avril 2026
1 avril 2026
cab 10 H N° RG 21/06322 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WF6Y Expédition à : la SELAS IMPLID AVOCATS - 768 la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 01 Avril
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092dfa7a008e5409f382
25 juillet 2024
25 juillet 2024
RENNES CHAMBRE : 3ème Chambre Commerciale N° RG 24/02230 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UV63 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12 Avril
Source officielleRéférés
67ec36a7dd062d9f810e2f60
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 N° RG 25/00049 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G65E MINUTE N° 25/133 Dans l’affaire entre : Monsieur [X] [B] né le [Date
Source officielle4eme Chambre Section 1
65336b72bb40ec8318f31e5b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
AIRBUS demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90525
28 mai 2026
28 mai 2026
Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 9 avril 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 28
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f663
10 février 2012
10 février 2012
Benoît Y... a consenti à M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494092.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
la cour administrative d'appel de Toulouse a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi, enregistré au greffe de cette cour le 23 avril
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100889
9 juillet 2014
9 juillet 2014
devant la Cour de cassation l'appréciation souveraine de la cour d'appel qui, se plaçant au jour où elle statuait, après avoir examiné en détail les ressources et charges des parents ainsi que les besoins
Source officielle1ère Chambre
6538b4277ffc2c8318ee018b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Maître [U] [J], notaire associée de la SCP [U] [J] et Benoît HOURREGUE, notaires à [Localité 14] (40), a établi un acte de notoriété le 04 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e9
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Par jugement du 18 avril 2002 le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE REIMS a exclu tout droit à indemnisation de Madame Elisabeth Z... en raison des fautes par elle commises.
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b06
11 juin 1996
11 juin 1996
Jean-Marie X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 avril 1996, où étaient présents : M.
Source officielleRéférés
6a210c14cdc6046d470954f8
3 juin 2026
3 juin 2026
Elle porterait également une atteinte directe aux conditions de vie de son enfant et à ses besoins fondamentaux.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6968c267cdc6046d4760bc89
14 janvier 2026
14 janvier 2026
TOULOUSE 17/02083 CHANGEMENT D'EXPERT Grosse délivrée le 14/01/2026 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielleRéférés civils
6786b680df5b5c7d10ca5228
13 janvier 2025
13 janvier 2025
par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [X] [O] né le 13 Août 1971 à [Localité 10] (MAROC), demeurant [Adresse 5] représenté par Maître
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100235
9 avril 2025
9 avril 2025
CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 avril 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 235 F-D Pourvoi n° N 23-21.102
Source officielleRéférés
67f825d7cf40727a0044376d
10 avril 2025
10 avril 2025
L’affaire a été mise en délibéré au 10 avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e737
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Lucie, née le 4 avril 1997, - Chloé, née le 4 avril 1997.
Source officiellePage 27 sur 792
AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
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EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
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AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
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LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
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AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
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