Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045e
22 mars 2013
22 mars 2013
Benjamin X... Y...
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494425.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494280.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b24147b94f1307fee2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
° RG 22/00285 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNMT [K] [Z] [P] [Z] [B] [Z] [C] [Z] C/ [H] [U] [Y] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benjamin
Source officiellePôle social
697ba513cdc6046d4726932e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de Me Eve THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3], représentée par Monsieur [F], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
65de36cbb88678c04abab0de
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/12544 N° Portalis 352J-W-B7H-CZJYP N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conforme délivrées à : -Me Benjamin JAMI -Me [L] [E]
Source officielle1ère Chambre
670e05dd10ea465c0ffcf768
9 avril 2024
9 avril 2024
procédure inscrite au Greffe sous le N° RG 23/02095 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EXBZ dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4a02fc178212f7c9d9
2 avril 2025
2 avril 2025
CENTURY 21 MGC CONSEIL Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 S.C.P.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007854182
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Prosper Benjamin X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2520056_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B... doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler l’état exécutoire valant titre exécutoire émis par le lycée des métiers du bâtiment Benjamin Franklin situé à La Rochette (77000) pour un montant
Source officielleChambre civile TGI
6757d9368bfc9d1050557b98
9 juillet 2024
9 juillet 2024
avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [O] [W] [AE] [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Emeline K/BIDI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SCCV BENJAMINE
Source officiellecomm
613723aecd5801467740cddd
15 mai 2001
15 mai 2001
X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Nouvelle des Etablissements Benjamin Z..., les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01115
19 juin 2019
19 juin 2019
Jean-François Redonnet et de Mme Micheline Benjamin (assesseur) ; qu'en l'état de ces mentions, la composition de la chambre des appels correctionnels n'était pas régulière au regard des textes susvisés
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01116
19 juin 2019
19 juin 2019
Jean-François Redonnet et de Mme Micheline Benjamin (assesseur) ; qu'en l'état de ces mentions, la composition de la chambre des appels correctionnels n'était pas régulière au regard des textes susvisés
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:488282.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494312.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495814.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499570.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496178.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 27 sur 445