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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91496
23 avril 2014
23 avril 2014
DE LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal 1 rue Piroux 54000 NANCY Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b15
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f721383a880008fd08bd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Me Marie-Noëlle COLLEU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [D] [U] né le 22 Février 1992 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Azilis BECHERIE
Source officielleChambre sociale
65b360461d7564000872ddd5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRANSPORTS [W] C/ [U] [T] C.C.C le 25/01/24 à -Me [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Me BECHE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301083
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Pronier, Nivôse, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, MM.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0c91c25a97f0381f4aa9
16 avril 2014
16 avril 2014
'dernière réunion de mise au point avec le maître de l'ouvrage' , le maître d'oeuvre demandait à DEMATHIEU & BARD de chiffrer la solution d'un dallage sur plate-forme traitée pour être portante avec bêche
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe25450008314886
25 avril 2024
25 avril 2024
nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me BECHET
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00619_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il a précisé qu'en 2010, alors qu'il était étudiant, il a manifesté contre l'ancien président El Béchir, lors de la venue de ce dernier dans son université.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501218_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
F..., représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 mai 2025 par lequel le préfet de la Corrèze l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officiellecr
édure suiviec/Maurice Z
61372698cd58014677426e1e
9 janvier 2007
9 janvier 2007
or à cette époque, le lieutenant-colonel B... avait quitté Alger avec son unité, le 3ème régiment de parachutistes coloniaux, pour combattre dans le sud de l'Algérie, d'abord dans la zone de Colomb-Béchar
Source officiellesoc
613723c4cd5801467740de81
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Bechir Z..., demeurant ..., 2 / du CGEA UNEDIC/AGS du Sud-Est, dont le siège est ..., 3 / de M. André A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleChambre 1-2
633fc2abe633183e2ee17767
6 octobre 2022
6 octobre 2022
24 Janvier 1974 à [Localité 4] d'[Localité 3] (38), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric MARY, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [Y] [S] né le 02 Janvier 1960 à COLOMB BECHAR
Source officielle9ème Chambre JEX
661ec119a0f63503363503c3
16 avril 2024
16 avril 2024
AD GROUP, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6866cd53d33109fd079ada67
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du 03 Juillet 2025 Numéro de recours: N° RG 25/02002 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6M6R AFFAIRE : DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L. [13] ([12] [Adresse 10]) [Adresse 3] 13008 MARSEILLE représentée par Me Béchir
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506755_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
C..., ressortissant algérien né le 25 mars 1990 à Bechar (Algérie), déclare être entré en France en 2021.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008059364
3 mars 2000
3 mars 2000
Bechir Z... ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f28
16 février 2007
16 février 2007
Chez la GÉNÉRALE DE BANQUE DE MAURITANIE BP 5558 NOUAKCHOTT MAURITANIE représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assisté de Me Olivier BECHET, avocat au barreau de PARIS, P 254 (SCP JOB)
Source officiellesoc
6137227fcd580146773fdb52
20 juin 1995
20 juin 1995
Béchir X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1991, par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Sopamag, dont
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217366_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 août 2022, M. et Mme B, représentés par Me Michel-Bechet, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL00766_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
d'assortir les condamnations des intérêts capitalisés au taux légal ; 7°) de donner acte de son désistement d'instance à l'encontre des sociétés Socas, Pierre au Carré, Quadri Ingénierie, Segard, Dekra, Bechu
Source officiellePage 27 sur 71