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1 419 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91496

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

DE LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal 1 rue Piroux 54000 NANCY Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b15

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f721383a880008fd08bd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Me Marie-Noëlle COLLEU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [D] [U] né le 22 Février 1992 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Azilis BECHERIE

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360461d7564000872ddd5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRANSPORTS [W] C/ [U] [T] C.C.C le 25/01/24 à -Me [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Me BECHE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301083

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Pronier, Nivôse, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0c91c25a97f0381f4aa9

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

'dernière réunion de mise au point avec le maître de l'ouvrage' , le maître d'oeuvre demandait à DEMATHIEU & BARD de chiffrer la solution d'un dallage sur plate-forme traitée pour être portante avec bêche

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe25450008314886

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me BECHET

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00619_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Il a précisé qu'en 2010, alors qu'il était étudiant, il a manifesté contre l'ancien président El Béchir, lors de la venue de ce dernier dans son université.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501218_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

F..., représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 mai 2025 par lequel le préfet de la Corrèze l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Maurice Z

61372698cd58014677426e1e

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

or à cette époque, le lieutenant-colonel B... avait quitté Alger avec son unité, le 3ème régiment de parachutistes coloniaux, pour combattre dans le sud de l'Algérie, d'abord dans la zone de Colomb-Béchar

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de81

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Bechir Z..., demeurant ..., 2 / du CGEA UNEDIC/AGS du Sud-Est, dont le siège est ..., 3 / de M. André A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2abe633183e2ee17767

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

24 Janvier 1974 à [Localité 4] d'[Localité 3] (38), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric MARY, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [Y] [S] né le 02 Janvier 1960 à COLOMB BECHAR

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec119a0f63503363503c3

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

AD GROUP, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6866cd53d33109fd079ada67

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du 03 Juillet 2025 Numéro de recours: N° RG 25/02002 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6M6R AFFAIRE : DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L. [13] ([12] [Adresse 10]) [Adresse 3] 13008 MARSEILLE représentée par Me Béchir

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506755_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

C..., ressortissant algérien né le 25 mars 1990 à Bechar (Algérie), déclare être entré en France en 2021.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008059364

Admin. suprême

3 mars 2000

3 mars 2000

Bechir Z... ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f28

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Chez la GÉNÉRALE DE BANQUE DE MAURITANIE BP 5558 NOUAKCHOTT MAURITANIE représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assisté de Me Olivier BECHET, avocat au barreau de PARIS, P 254 (SCP JOB)

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb52

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Béchir X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1991, par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Sopamag, dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217366_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 août 2022, M. et Mme B, représentés par Me Michel-Bechet, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL00766_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

d'assortir les condamnations des intérêts capitalisés au taux légal ; 7°) de donner acte de son désistement d'instance à l'encontre des sociétés Socas, Pierre au Carré, Quadri Ingénierie, Segard, Dekra, Bechu

Source officielle

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