Xavier B..., 2 / de Mme Pauline E..., épouse B..., demeurant tous deux ..., 3 / de l'Association syndicale des propriétaires de Cala Rossa (APCR), dont le siège est lotissement de Cala Rossa,

déverrouillage de la borne à destination des services de secours a été installée le 17 septembre 2021 et qu'un contrat de maintenance a été conclu le 5 octobre 2021 entre la commune de Loisin et la société APCI

subi, il invoque d'une part le caractère brutal de sa révocation par privation de ses accès informatiques, une mise à pied conservatoire dès le 4 avril 2019 et le fait que pour obtenir l'agrément de l' APCR

Ses offres ont été rejetées par décision en date du 19 août 2010 et le marché a été attribué à la société Apache Aviation.

d’encadrement et d’application de la police nationale : « Trois types de mouvements font l’objet d’une diffusion au niveau national : / le mouvement polyvalent et les appels ponctuels à candidature (APC

Le requérant indique que cette attaque était le fait du parti APC et explique avoir pris la fuite, avant de revenir peu de temps après afin de procéder à l'enterrement de son épouse.

docteur G A par la création, en janvier 2016, d'une organisation de jeunes en soutien à celui-ci à l'occasion du processus de primaires organisé par son parti politique " All Progressive Congress " (APC

Aslan Dovletukayev, who was subsequently found dead, had been abducted and put into a vehicle belonging to a convoy of APCs.

Vasiliy who had witnessed and participated in her son’s abduction, as well as the servicemen who had driven the APC. 49.

Then she saw two APCs parked nearby. When she had almost reached them they drove away. 15.

expresse et préalable de ses deux parents ; ENJOINT aux parties de rencontrer un médiateur familial pour un entretien d'information gratuit sur la médiation familiale, DESIGNE pour y procéder : APCE

Greffier; Après débats à l'audience du 11 Février 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Madame [E] [P], demeurant 17 Route Nationale - 57480 APACH

825,27 € avec intérêts frais et accessoires au titre du prêt no 25608274817, Il a rejeté la demande de vente amiable faute de démonstration de ce que la promesse d'achat souscrite par la société APACHE

(See APEH Üldözötteinek Szövetsége and Others v.

According to his statement, he instructed the driver of a Saxon armoured personnel carrier (“the APC”), Private P., to advance towards the obstruction.

indicated as 4 March 2001) a group of about thirty armed servicemen in camouflage uniforms arrived at the applicants’ houses at 50   Gagarina Street in Tsotsi-Yurt in armoured personnel carriers (APCs

[F] qui a eu connaissance du rapport APC Ingénierie (M.

The very same car was seen along with an APC on the night of Lema Khakiyev’s abduction. 14.