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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66a33c3502a12a235bae6e04
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 25/07/2024
Source officielle18° chambre 2ème section
66294e3f204c0caeeb9920da
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me QUIDU (G007) Me ALLARD-KOHN (E2176) Me [Localité 7] (E1524) (1 copie pour information) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/13920
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d56c34eb4cc8577beeb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[J] [H]-[V] né le 08 Mars 1987 à [Localité 2] (ALGÉRIE) () actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pascale SADOUX-ALLARD
Source officielleChambre sociale
67f789231835aad4ca689b27
10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe DORCET. Greffier lors des débats: M.
Source officielleChambre 1-1
6866152411adae0daca53307
2 juillet 2025
2 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
680a0083329e941ca0d77ab8
24 avril 2025
24 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d070
17 décembre 2008
17 décembre 2008
ALLARD, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. LITIQUE, Président de Chambre M. CUENOT, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfb
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfd
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielle6ème chambre
DTA_2107665_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B C, représenté par la Selarl Allard Nekaa et associés, agissant par Me Allard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juillet 2021 par laquelle le préfet du Rhône a refusé de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401070_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A E, représenté par Me Allard, qui conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411856_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
entaché d’erreur manifeste d’appréciation ; - il porte une atteinte grave et immédiate à la liberté du commerce et de l’industrie consacré à l’article 7 de la loi des 2 et 17 mars 1791 dite « décret d’Allarde
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f85
5 août 2021
5 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
627df90a0d41e0057d43e53d
12 mai 2022
12 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
64c9f2d2be9373d969ac44fb
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
64e6f2de28deb9d9692908f3
21 août 2023
21 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officiellechambre 1-4
69cf0c5fcdc6046d47ec0123
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pascal Allard, M. Hervé Philippe et M. Pascal Weil. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleChambre 1-1
68008eba7389f87eaf128461
16 avril 2025
16 avril 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre commerciale
66a33c3502a12a235bae6e06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
6549e309bc1a528318e09727
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePage 27 sur 89