Codes de loi français

LEGIARTI000051115429

-dans le cas général, il est préconisé que les VMA n'excèdent pas 70 km/ h sur la voie réservée et 90 km/ h sur les autres voies ; Si la vitesse maximale autorisée sur la voie réservée est différente de la vitesse maximale autorisée sur les autres voies

Article 226-1.02

La "vitesse maximale de service en marche avant" est la vitesse de service prévue la plus grande que le navire peut maintenir en mer lorsqu'il est à son tirant d'eau maximal admissible en exploitation. 27.

Article Annexe 2

Ce document présente un groupe de sportifs (ou un sportif) dont le niveau ne doit pas être inférieur à la valeur nationale, filmé à vitesse normale.

Article Annexe IIIb

correctement face à un emplacement Utiliser correctement l'avertisseur sonore Circuler avec les fourches à bonne hauteur (env. 15 cm) Regarder à l'arrière avant de reculer Respecter les règles et les panneaux de circulation Adapter sa vitesse

LEGIARTI000051400290

Circuits intégrés présentant une vitesse cumulée de transfert bidirectionnel supérieure à 600 Goctet/ s sur toutes les entrées et sorties et vers ou depuis d'autres circuits intégrés, à l'exclusion des mémoires volatiles, et présentant ou pouvant être

Article 221-II-1/27

Machines 1 Les machines qui présentent un risque de survitesse doivent être équipées de dispositifs qui empêchent la vitesse de sécurité d'être dépassée. 2 Les machines principales et auxiliaires, y compris les capacités sous pression, ou toute partie

Article 130.71

Engins à grande vitesse 12 mois Une inspection en cale sèche obligatoire pour les deux premières années qui suivent la mise en service ou la francisation du navire et la visite de renouvellement.

Article 110.13

d'application Le système OMI de numérotation d'identification des navires 3 Navires effectuant des voyages internationaux : - à tout navire d'une jauge brute ≥ 100 y compris les navires de pêche ; - à tout navire à passagers ; - à tout engin à grande vitesse

Article Annexe II

Lorsqu'il s'agit d'une infraction relevée par contrôle automatisé (radars vitesse et dispositifs feux rouges), j'adresse le dossier complet de demande de remboursement à la trésorerie du contrôle automatisé à Rennes : TCA service des remboursements, CS

Article 221-VI/07

(2) qui doit garantir que les forces et les moments admissibles pour le navire ne sont pas dépassés pendant le chargement ou le déchargement ; il doit inclure la séquence, le volume et la cadence du chargement ou du déchargement, compte tenu de la vitesse

Article 9

l'enseignement en groupe n'est autorisé que pour les élèves ayant déjà acquis une aptitude pratique suffisante déterminée par une bonne maîtrise de la machine, une connaissance et une mise en oeuvre correcte des commandes du moteur, de la boîte de vitesses

Article Annexe III

dans une structure d'alternance pédagogique pour un public d'au moins six personnes composés chacun de trois séances d'animation d'une durée de trente minutes à soixante minutes chacune ; ou -le développement des qualités physiques (force, puissance, vitesse

Article Annexe III

30 Hz - 100 Hz Constructions résistantes 8 mm/s 12 mm/s 15 mm/s Constructions sensibles 6 mm/s 9 mm/s 12 mm/s Constructions très sensibles 4 mm/s 6 mm/s 9 mm/s Quelle que soit la nature de la source, lorsque les fréquences correspondant aux vitesses

Article Annexe VII

de stockage En cas de perte d'intégrité structurelle des bassins de résidus, les vies humaines sont considérées comme menacées lorsque les niveaux des eaux ou des boues se situent à soixante-dix centimètres au moins au-dessus du sol ou lorsque la vitesse

Article 7

Dans ce cas, le champ réservé aux restrictions à l'utilisation de ce permis est complété de manière à mentionner les caractéristiques techniques des véhicules concernés et notamment leur puissance et leur vitesse maximale par construction.

Article Annexe III ter

kW/kg) : (inchangé ou à renseigner si modification) ; S.1 : Nombre de places assises (y compris le conducteur) : (inchangé ou à renseigner si modification) ; U.1 : Niveau sonore à l'arrêt (dB/A) : (inchangé ou à renseigner si modification) ; U.2 : Vitesse

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

En particulier : a) S'ils se dirigent vers la zone de danger, ils doivent se tenir le plus loin possible de celle-ci et, si la situation l'exige, virer ; b) S'ils ont dépassé la zone de danger, ils doivent poursuivre leur route à la plus grande vitesse

Article R331-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 23

Compétition ” : toute épreuve organisée dans le cadre d'une manifestation, dont l'objectif est l'obtention des meilleurs résultats possibles ; 4° “ Démonstration ” : toute manifestation ayant pour objet la présentation, en mouvement, des capacités de vitesse

Article 8

La vitesse maximale admissible pour le vent est de 8 mètres à la seconde. A partir de la vitesse indiquée par le constructeur du microphone, il y a lieu de munir celui-ci d'un protecteur antivent.