que Jessy et Quentin X... n'ont jamais confirmé personnellement, lors de l'enquête, les agressions sexuelles dénoncées par leur mère, affirmant seulement ainsi que leur frère Kévin, avoir subi des violences

civile comme une « personne servile et complaisante servant d'alibi ou de prétexte – en raison de sa propre origine désignée comme « arabe » - à ceux qui défendent la police pourtant dénoncée comme violente

Il assumait toutes les violences commises sur sa fille ; que des différentes expertises médicales il résultait que ces violences habituelles avaient entraîné une incapacité totale de travail supérieure

Lie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, pour complicité de violences aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Marc X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

; Q6 : Lesdites violences ont-elles entraîné la mort de Simone Y..., veuve Z... ?

U... correspondent à des dégradations matérielles, sans violence physique, ou à des violences réactionnelles à une agression subie par l'épouse.

; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1998, qui, pour agressions sexuelles aggravées, et violences

Fabrice, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 1er juillet 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la CHARENTE sous l'accusation de violences

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait charges suffisantes à l'encontre de X... d'avoir commis, par violence

visent le personnel pénitentiaire ; qu'il est également indifférent que les détenus évadés n'aient pas été en possession d'armes, le texte visant les violences alors même qu'elles auraient été commises

qu'elle confirmait face aux enquêteurs et au magistrat instructeur ; "alors que le viol suppose un acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence

chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 2000, qui, dans l'information suivie pour outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion en réunion et violences

la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol ; qu'ayant relevé qu'Alexandra Y... a expliqué qu'elle n'avait pas pu s'opposer à la venue des trois premiers garçons à

(aux violences de son mari) .. » ; que l'attestation de Mme K...

Choukri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 13 mars 2006, qui, pour violences et dégradations aggravées, mise en danger d'autrui, outrage à personne dépositaire

ou de grossièreté chez la victime à la différence de Philippe X... qui avait notamment déjà frappé une précédente compagne Marilyne A... et a plusieurs antécédents de violences ; que les renseignements

commises par Daniel Z... envers ses enfants, pour se borner, ensuite, sur ces faits reprochés à la seule Denise Y..., à affirmer que la fausseté des violences qu'elle avait personnellement attestées n'était