CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 939 résultats pour « pose d'implants oculaires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afe66129746fdd69d0d

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Au dernier état de la relation contractuelle, Mme [J] occupait le poste de chargée de relation clients. La convention collective nationale applicable est celle des transports routiers.

Source officielle

Page 26 sur 197

← PrécédentSuivant →
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b03a3bcaf505db69669e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

par Mme [Z] sur chacun des postes occupés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033b339791ae766df9659b1

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

pour insuffisance professionnelle avec dispense d'effectuer son préavis d'un mois ; La lettre de licenciement fait état des faits suivants : - Vous ne remplissez pas les missions majeures de votre poste

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a48cc74354d6647485

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

n'a pas été supprimé, qu'il occupait également les postes de directeur des ventes de Flunch traiteur et de directeur du Out, que seule une modeste partie de ses missions a été supprimée, que le poste

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e68d6ea26f688da7ab

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le remplacement du salarié nécessitera une formation particulière au poste si le remplaçant ne possède pas les connaissances spécifiques du poste.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:466007.20241001

Admin. suprême

1 octobre 2024

1 octobre 2024

.- Les protocoles de recherche sont autorisés par l'Agence de la biomédecine après vérification que les conditions posées au I du présent article sont satisfaites () ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102550_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

président du conseil régional des Hauts-de-France a modifié son affectation à compter du 1er mars 2021 ; 2°) d'enjoindre au président du conseil régional Hauts-de-France de lui proposer un autre poste

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

sur le territoire national pour identifier l'ensemble des postes disponibles dans le cadre de l'étude des possibilités de reclassement de Mme [K] épouse [G], en précisant le poste qu'elle occupait, le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909660

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 23/00408 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OXJZ Société [7] C/ [6] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du TJ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10026

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

O... ancien salarié indique au contraire qu'il occupait le poste de manoeuvre ; que par ailleurs une autre attestation, contemporaine des faits, datée du 20 aie 2015, de D...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00831

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

de vendeuse itinérante et d'aptitude à un poste de vendeuse fixe en boutique, puis, le 16 octobre 2006, d'un avis d'aptitude temporaire au poste habituel d'itinérante dans l'attente de l'aménagement de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00045

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

anxiodépressif » ; 2. la modification unilatérale du contrat de travail de madame [J] : embauchée au poste de responsable du développement des ressources humaines, son poste aurait fait l'objet de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11343

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

d'exécuter normalement sa prestation de travail ; -de lui avoir adressé en juin 2012, 4 mois après l'arrêt de la Cour administrative une proposition de réintégration à temps plein avec une fiche de poste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdae9825d67d57cee4109e1

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

qu'occupait M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711360

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Depuis le 1er avril 2016, vous occupez le poste de Directeur du Centre Relations Clients (CRC) de [Localité 5].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200959

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

La fatigabilité de l'intéressé est également à considérer, dans la mesure où elle est observée pendant la passation et qu'elle impacte la réalisation des épreuves en fin d'évaluation. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01854

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Y... occupait en dernier lieu un emploi relevant de la qualification conventionnelle de « technicien comptable », coefficient 300 ; qu'ayant exercé divers mandats de représentation du personnel à compter

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d59c02507c9078dd76

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Au cas d'espèce, bien que l'entretien professionnel prévu à l'article L.'6315-1 n'a pas pour objet de traiter des conditions de travail et donc du fait que le salarié occupait un poste dangereux en raison

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035829a6406c2a7cc29897f

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

[J], avait estimé que sa performance était constante et répondait aux exigences du poste, alors que l'année suivante, [E].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909bf

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

à la place les petits comptes, c'est à dire le travail que je faisais en début de ma carrière, ce qui va également impacter ma rémunération.

Source officielle