Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2206717_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
, indiquant qu'il est suivi depuis 2017 pour le bégaiement et le syndrome de Gille de la Tourette dont il souffre et qu'il bénéficie à ce titre d'un traitement symptomatique et d'une rééducation orthophoniste
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2102947_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il ne résulte pas de l'instruction, la requérante ne produisant aucune pièce à l'appui de sa requête, que, si le jeune D B est régulièrement suivi par un ergothérapeute ainsi qu'un orthophoniste en raison
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102421_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'impossibilité d'exercer à nouveau un emploi ; elle demeure très mobilisée par le suivi de ses deux enfants autistes ; d'une part, son fils, âgé de 7 ans, qui est suivi trois fois par semaine par une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421007_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Toutefois, le requérant produit des attestations d'un médecin et d'un orthophoniste qui, si elles ont été rédigées postérieurement à la décision attaquée, révèlent une situation qui lui est antérieure,
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02026_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B fait valoir que son fils a été accueilli en multi-accueil en 2016, est scolarisé à Nantes depuis 2017 et bénéficie d'un suivi régulier par un pédopsychologue et un orthophoniste depuis 2018 et que sa
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305570_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
pièces du dossier que le jeune D souffre depuis 2018 d'un trouble spécifique du langage écrit, lequel se traduit par des difficultés en lecture et en orthographe nécessitant la consultation d'une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326011_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
D'autre part, Mme B, qui est dans la situation administrative dont elle se prévaut depuis le 5 août 2022, n'établit pas, par la seule production d'une attestation en date du 13 novembre 2023 de l'orthophoniste
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300573_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
de la contribution à l'entretien de sa fille, ainsi que d'une attestation du père du jeune B selon laquelle il contribue à l'entretien et à l'éducation de son fils en l'amenant chez le médecin, l'orthophoniste
Source officielleSociale B salle 1
689c1c128b0dfb226fe66ef6
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Dans le rapport, est citée l'intégralité des documents qui lui ont été transmis et sur lesquels elle s'est appuyée, notamment, outre le bilan orthophoniste et le courrier du psychiatre susvisés, le profil
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502468_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Elle fait également valoir que sa fille reçoit des soins réguliers d'une orthophoniste et d'une kinésithérapeute et qu'elle est suivie par une endocrinologue du fait de sa petite taille car des investigations
Source officielle3ème chambre
DTA_2304514_20260220
20 février 2026
20 février 2026
concernant les enfants » du 23 janvier 2023, que Mme C... a oublié plusieurs rendez-vous avec le psychologue de l’aide sociale à l’enfance (ASE) mais également a annulé des rendez-vous auprès de l’orthophoniste
Source officielle3ème chambre
DTA_2303370_20260220
20 février 2026
20 février 2026
concernant les enfants » du 23 janvier 2023, que Mme C... a oublié plusieurs rendez-vous avec le psychologue de l’aide sociale à l’enfance (ASE) mais également a annulé des rendez-vous auprès de l’orthophoniste
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007708413
3 décembre 1986
3 décembre 1986
X... et A... ont intérêt à l'admission des requêtes de l'ASSOCIATION DES ORTHODONISTES FRANCAIS et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddc
23 janvier 2012
23 janvier 2012
qu'ainsi qu'il a été dit supra, les deux enfants sont confrontés depuis plusieurs années déjà à des difficultés personnelles, notamment l'aîné qui doit consulter régulièrement un psychologue, un orthophoniste
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
642fb5f0cece1704f57474a5
6 avril 2023
6 avril 2023
Par ailleurs elles établissent par la production des baux professionnels consentis à trois orthophonistes en décembre 2022 que la démolition de la construction est de nature à entraîner des conséquences
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66aa96efb6beb667f22ffd54
17 juillet 2024
17 juillet 2024
l'accompagnant ; Attendu qu'en l'espèce l'enfant [S] [N] [G] présente une dyspraxie, une dyscalculie, une dyslexie, ainsi que des troubles de l'attention ; qu'il fait l'objet d'un suivi par un orthophoniste
Source officielleChambre 4 SB
6618cf067935f50008be420d
11 avril 2024
11 avril 2024
qu'il mange tous les midis à la cantine et bénéficie d'un accompagnement par une AESH, qu'il est accueilli après l'école au centre de loisirs et qu'hormis le vendredi matin où il va consulter son orthophoniste
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449e9
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Elle ajoute qu'elle doit l'accompagner auprès de différents professionnels de santé: kinésithérapeute, orthophoniste, psychomotricien, musicothérapeute.
Source officielle4ème chambre
DTA_2506851_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
en priorité pour les épreuves orales lui sont indispensables, ainsi que cela ressort des bilans et certificats établis par les psychiatres qui le suivent depuis 2019, par une psychologue, par une orthophoniste
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2506926_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il résulte de l’instruction et notamment des attestations de sa psychomotricienne et de son orthophoniste du 23 janvier 2025 que l’enfant Yougyal A..., né en 2021, souffre d’un trouble du spectre autistique
Source officiellePage 26 sur 54