arrêt total de travail du 25 septembre au 12 décembre 2006 ; qu'après avoir repris son travail à temps plein, il s'est vu prescrire, le 20 décembre 2006, par son médecin traitant un arrêt de travail à mi-temps

X... et Y... actuellement au chômage partiel, à compter de la mi-janvier 2001 et au plus tard le 1er février 2001" ; qu'en reprochant néanmoins à la société AMI de n'avoir pas respecté cet engagement au

local d'urbanisme ou au plan d'occupation des sols et les a, en conséquence, condamnés à une amende de 40 000 euros ; "aux motifs que les travaux réalisés par M. et Mme G... ont permis la création à mi-hauteur

P... et Mlle E... « dès leurs prises de fonctions » mi-2010, l'avaient harcelée et que des « mesquineries et agressions…répétées sur des mois ont généré une dégradation de mes conditions de travail alors

est reproché à Mme D... de ne pas se présenter étaient inutiles en présence d'une décision d'inaptitude connue depuis 2010 et de l'absence de toute offre de reclassement sur un poste administratif à mi-temps

dérouler sur une brève période ; que la cour d'appel a relevé, d'une part, que Mme S... invoquait un harcèlement moral qu'elle imputait à Mme J..., nouvelle économe, qui avait pris ses fonctions à la mi-septembre

T... avait été déclaré aux autorités de contrôle comme travaillant à mi-temps pour la société Moulin Burel, la cour d'appel devait en déduire que ce chauffeur-ambulancier se trouvait dans un lien de subordination

. 32 A - 34 A : photo de la mère et de la fille, de dos, avec un tee-shirt descendant sur leurs fesses, les jambes nues ; . 33 A : petite fille prise sur le dos de sa mère où le tee-shirt arrive à mi-fesses

. ; à la mi-septembre 1991, les époux Y... étaient priés d'acquitter la taxe locale d'équipement pour les 4 lots et prenaient alors contact avec la DDE, qui les informait qu'il y avait eu transfert du

26 juillet 1994 et le 29 juillet 1995, les faits ayant été commis en bande organisée et d'importation illicite de stupéfiants commis du 13 au 16 septembre 1994 ; " aux motifs que du 18 mai 1994 à mi-juin

depuis le 13 mars 1995 ; qu'il a été établi que la Banco Multicredito avait cessé son activité fin décembre 1994 et que la Banque Centrale d'Argentine avait ordonné la fermeture de cet établissement à la mi-mars

suivi des commandes établies par l'entreprise de son mari et les siennes ; qu'il a admis qu'il lui avait reproché, en janvier 1997, des irrégularités professionnelles et qu'il lui avait signifié à la mi-mars

informatique mais a été licencié en octobre, avec effet au 13 janvier 1995; qu'ensuite, il a retravaillé du 7 juin au 15 septembre 1995 pour une société d'Arva puis, à compter du 19 septembre 1995, à mi-temps

qu'outre que le salarié n'avait jamais réclamé une rémunération variable jusqu'à la prise d'acte, il avait rompu son contrat de travail suite à la proposition de poste faite par une société concurrente mi-décembre

Mme [I] déclare s'occuper de ses trois enfants âgés de 8,6 et 1 an et précise pouvoir travailler à mi-temps dès septembre 2026 avec l'entrée de leur plus jeune enfant à l'école maternelle.

des frais de trajet pour rendre visite à sa mère à [Localité 1], cette dernière étant malade, ainsi que des frais vétérinaires pour ses animaux Elle expose d’autre part qu’elle travaille actuellement à mi-temps

qu'elle était partie à une soirée avec B... et les enfants C... sur un terrain de base-ball et qu'elle s'était réveillée le lendemain matin sur le canapé, sans son short, les collants descendus jusqu'à mi-cuisse

décembre 1985, un nouvel accord est intervenu dans les mêmes conditions, applicable à compter du 1er janvier 1986, aux termes duquel la prime du 13ème mois devait être payée en un seul versement à la mi-janvier