Aomar, contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 25 janvier 2006, qui, pour menaces réitérées de violences, l'a condamné à 75 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

Il critique l'arrêt en ce qu'il n'a pas été correctement motivé sur la circonstance de violence, contrainte, menace ou surprise. Réponse de la Cour 15. Les moyens sont réunis. 16.

accusé, est-il coupable d'avoir à Z..., entre le 20 janvier 1993 et juillet 1996, en tout cas dans le département du Nord et depuis temps n'emportant pas prescription, commis, par violence, contrainte, menace

-Y... à ses torts alors, selon le moyen : 1 / que les premiers juges n'avaient pas précisé sur quelles attestations ils se fondaient pour dire que les griefs de violences, injures et menaces étaient

les questions posées à la Cour et au jury doivent être dépourvues de toute ambiguïté ; qu'est ambiguë en violation des textes visés au moyen, la question sur la circonstance aggravante d'usage ou de menace

recherchant pas si le fait reproché par la société aux trois délégués syndicaux ayant consisté à participer à un mouvement collectif, au cours duquel un des participants avait, avec l'aide d'un couteau, menacé

... a refusé d'exécuter spontanément le commandement de déguerpir ; "alors que le maintien dans le domicile d'autrui n'est punissable que s'il s'accompagne de faits caractérisant des manoeuvres, menaces

de céans rendu dans la présente affaire le 1er février 1996, en incriminant tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace

était repartie à nouveau avec son amie en escaladant le mur ; que la version de Z... a toujours été sans contradiction et mesurée ; qu'elle avait eu auparavant des relations ; que X... ne l'avait pas menacée

Salima X..., épouse Z..., propre fille du prévenu, qui laisse entendre qu'elle a été victime, elle-même, dans son enfance, de son père dont elle précise qu'il a toujours tenu tout le monde sous la menace

relever, après avoir dit qu'il résultait bien des témoignages produits par l'employeur que le salarié avait par deux fois proféré l'insulte visée dans la lettre de licenciement, que la preuve d'une menace

assistance ; qu'en effet, par des motifs pertinents et suffisants que la Cour adopte, les premiers juges ont notamment relevé que l'intéressé, s'il indiquait avoir eu peur, ne prétendait pas avoir été menacé

l'ordonnance entreprise, a prononcé la mise en accusation et ordonné le renvoi devant la cour d'assises de Patrick X..., des chefs d'avoir les 19 février et 1er juin 2000, commis par violences, contrainte, menace

correctionnelle doit constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction ; que le délit d'agression sexuelle reproché à X... suppose l'usage, par son auteur, de violence, contrainte, menace

ne permettait de jeter un discrédit sur l'exactitude de ses propos ; "alors que le délit d'agression sexuelle défini à l'article 222-22 du Code pénal suppose l'usage, par son auteur, de violence, menace

stagiaires, ce que A., qui avait déjà effectué un stage dans l'entreprise l'année précédente, ne pouvait ignorer ; qu'en retenant que X... avait pratiqué une fellation sur la personne de A. sous la menace

alors qu'elles étaient confiées à la garde de l'intéressé, revêtent un caractère particulier de gravité ; 1 )"alors que le délit d'agressions sexuelles suppose l'usage, par son auteur, de violence, menace

par l'affirmative, interroge la Cour et le jury sur le point de savoir si Waudrériné Liens X... est coupable "d'avoir à Maré, entre juillet et septembre 1998 (...), commis avec violence, contrainte, menace