contradiction ; qu'en retenant que les fautes de l'époux enlevaient aux faits reprochés à l'épouse le caractère de gravité qui en aurait fait une cause de divorce, alors que l'épouse n'avait jamais invoqué d'excuse

l'intérêt qu'elle portait à d'autres hommes lors de rencontres au café alors, selon le moyen, d'une part, qu'en vertu des articles 242 et 245 du Code civil, les fautes commises par un époux peuvent excuser

- harnais ou filet - pour prévenir la chute des personnes ou des matériaux", sans rechercher si la mise en place du bastaing et la présence des échelles n'étaient pas à tout le moins de nature à excuser

aurait dû rechercher si les excès de comportement reprochés à Mme B... ne coïncidaient pas avec l'annonce en 1991 de la relation adultérine entretenue par son mari ; qu'en refusant le bénéfice de l'excuse

motifs de son absence ; "alors que le droit à un procès équitable et le droit de tout accusé à l'assistance d'un défenseur s'opposent à ce que la juridiction juge un prévenu non comparant et non excusé

des parties, les accusés ayant eu la parole en dernier, a dit qu'il serait passé outre aux débats à l'audition de ces témoins ; "alors que, seule la cour est compétente pour apprécier les causes d'excuse

Y... ni une excuse légale, ni un fait justificatif, et sans caractériser des circonstances exceptionnelles justifiant cette résistance; qu'ainsi l'arrêt est entaché d'une violation des textes visés

X..., concernant la prise de clichés pulmonaires d'un enfant de 2 ans laissé tout habillé ; que ce grief non contesté, pour lequel le docteur Ter Z... avait, à l'époque, accepté les excuses de son salarié

procédure civile, ensemble l'article 954 in fine du même code ; alors que, de troisième part, les conditions de travail et le climat général de tension régnant dans l'entreprise sont de nature à excuser

lors que ce manquement est de nature à avoir des répercussions sur la santé, voire sur la vie même des patients, comme la polyclinique s'est attachée à le démontrer ; qu'en croyant cependant pouvoir excuser

Y..., sans rechercher cependant si, en l'état de l'engagement pris par les cédants dans l'acte du 23 décembre 1989, elle ne se trouvait pas excusée de n'avoir pas examiné systématiquement le contenu des

, 29 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, 1240 du code civil, 2, 3, 591 et 593 du code de procédure pénale ; 2°/ que de deuxième part, en matière de diffamation, l'excuse

La CAF du Loiret a écrit au Tribunal pour excuser son absence et indiquer le montant et les caractéristiques de sa créance.

Les créanciers suivants ont écrit au Tribunal pour excuser leur absence et indiquer le montant et les caractéristiques de leur créance : [17]Centre,[8],[18].

Les créanciers suivants ont écrit au Tribunal pour excuser leur absence et indiquer le montant et les caractéristiques de leur créance : Paierie Centre Val de Loire et Loiret,[2],[5] Malgré signature

Les créanciers suivants ont écrit au Tribunal pour excuser leur absence et indiquer le montant et les caractéristiques de leur créance : CAF du Loiret,[5].

Le 21 novembre 2000, le second requérant s’excusa pour l’audience prévue au 30 novembre 2000 en invoquant des raisons de santé.

des débats par un juré supplémentaire, l'arrêt de condamnation doit mentionner le nom des jurés, afin de permettre à la Cour de Cassation, de vérifier que c'est bien le juré remplaçant et non le juré excusé