confiance, par détournement d'une somme de 2 899 francs au préjudice de l'Association Tournesol Aquatic Club ; "aux motifs que le prévenu produit un ordre de mission relatif au congrès Fidel à Cannes

domicilié [...]                          , 2°/ à Le Conservatoire de l'espace littoral des rivages Lacustres, dont le siège est [...]                                    , 3°/ à Office Public de l'habitat Cannes

D le 27 mai 2020 des suites d'un cancer bronchique, sa veuve a repris l'instance. Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité : 2.

Aix-en-Provence, 15 mars 2005), que le 30 avril 1997, la société Altamira, société de droit français située à Paris, s'est portée acquéreur d'un immeuble dénommé "Villa San Giovanni" situé 22 Fiesole à Cannes

Stéphane B..., médecin préleveur habilité, a été chargé par le délégué régional de la jeunesse et des sports d'effectuer un contrôle antidopage inopiné à l'occasion du grand prix cycliste de la ville de Cannes

V..., domicilié [...] , pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société Cabinet Caac, 4°/ à la société Y...

X... a été recruté en qualité de joueur de rugby professionnel par la société Club athlétique Brive Corrèze (CABC) à compter du 1er juillet 2001, par contrat à durée déterminée conclu pour les saisons

de son oncle, de sorte qu'en l'absence de chef d'entreprise ou de délégataire désigné, il n'était pas du tout anormal que Jacky Z..., qui dirigeait la manoeuvre au titre des Ateliers Mécaniques de Cannes

recevoir de rétribution car cela leur permettait de se constituer un press-book, alors que le 3 octobre 1989, il avait affirmé à la police que ces dessins lui avaient été remis au dernier festival de Cannes

apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel B..., un remuant opposant à son frère Michel C..., maire de Cannes

la Caisse de crédit mutuel de Franche-Comté, a été engagé en 1979 par la Fédération du crédit mutuel Méditérranéen, puis détaché, à compter de novembre 1987 auprès de la Caisse de crédit mutuel de Cannes

Par ordonnance de référé du 18 mars 2015, le juge des référés du tribunal d'instance de Cannes s'est déclaré incompétent et a renvoyé l'affaire devant le tribunal de grande instance de Grasse.

cadre d'un contrat à durée indéterminée, a été licenciée pour motif économique le 20 août 2010 par Mme Y... épouse Z..., pharmacienne ; que par jugement du 8 septembre 2015, le tribunal de commerce de Cannes

Frantz X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de la société Legros déménagement Paris Côte-d'Azur, dont le siège

Amor Y..., leur mandataire, une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau 30 bis des maladies professionnelles (cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation des poussières d'amiante

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 juillet 2014), qu'[R] [Q] a souffert d'un cancer broncho-pulmonaire primitif qui

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 juin 2020), [H] [L] (la victime), ancien salarié de la société [3] comme employé de fonderie, est décédé le 17 janvier 1999 des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 janvier 2024), [D] [K] (le patient), atteint d'un cancer du pancréas, a subi, le 1er décembre 2014, une duodénopancréatectomie céphalique pratiquée par M.