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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
65a191fd0ddb77892695c40b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
lave-linge et lave-vaisselle, en tube PR PVC gainé 16mm ; réfection des évacuations de cuisine et salle de bain en tube PVC 40mm »), de la pose de joints d'étanchéité et d'un « produit d'étanchéité » (pâte aqueuse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002678095
9 avril 1997
9 avril 1997
10.6.1959 énonce en son article 3 que c'est l'autorité requérante qui remet au médecin une vénule à laquelle est joint un désinfectant en solution aqueuse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101335_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
d'impact est silencieuse sur les effets directs et indirects de la présence de produits toxiques dans l'entrepôt pour la santé des salariés, sur les mesures de protection des eaux en cas de rejets aqueux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0402DEC003285016
2 avril 2024
2 avril 2024
DIF’s scope was to renovate the seaside, build infrastructure such as sewers, an aqueduct, roads and hotels to accommodate approximately 70,000 tourists. 8 .
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02905_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
d'argiles, la distinction entre les boues et les graisses, la caractérisation des déchets, la protection des sites et paysage du canal du Midi qui ne fait l'objet d'aucune indication au dossier, les rejets aqueux
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6160920adb7ff645d8566493
13 novembre 2014
13 novembre 2014
ladite société, aucun problème de tenue du revêtement n'existe'; Il est également précisé que la société KERSTEN HOLLANDE, chargée de la suite de la 'rilsanisation', utilise un produit primaire aqueux
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9419e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
conditionneur ou vers un container ; Qu'il comprenait en page 16 un descriptif sommaire des machines de fabrication qui était ainsi rédigé : " Chaque machine de fabrication se compose d'une phase aqueuse
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90308
26 février 2013
26 février 2013
constate la présence de résidus sur la machine (poussière de pâte et feutre) - la tribofinition les pièces sont déposées dans un cuve, mélangées à des abrasifs (" chips sans sicile) sous milieu aqueux
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00209_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
, l’installation de méthanisation satisfait les dispositions suivantes : / (…) / ― Elle est distante d’au moins 35 mètres des puits et forages de captage d’eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04502_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ces travaux, qui ont été chiffrés à la somme de 4 067,20 euros hors taxes, suivant un devis de la société Aquadoc du 12 janvier 2016 s'agissant du système d'irrigation, et à la somme de 1 211,75 euros
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1115JUD001786291
15 novembre 1996
15 novembre 1996
1988, à l’initiative de l’association syndicale des pharmaciens de l’Yonne et de plusieurs pharmaciens, de poursuites pour exercice illégal de la pharmacie: il avait vendu dans son magasin de l’éosine aqueuse
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d49496
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce produit est décrit comme une membrane continue renforcée en fibre monocoposant en phase aqueuse à base de résine élastomère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60329efa07a7601373db780f
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Cette formulation pourrait être une solution polymère aqueuse (de type latex), un polymère thermodurcissable capable de réticuler sous l'effet de la chaleur, ou encore un polymère thermoplastique déposé
Source officielle3ème chambre
6035a471128a0808855be057
23 février 2021
23 février 2021
les adduits covalents et non covalents formés, les quantifier, et contrôler les cinétiques de dégradation du principe actif en condition proche des conditions physiologiques, c'est-à-dire en solution aqueuse
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL24117_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
toutes les diligences nécessaires pour recevoir l'expertise géotechnique d'au moins trois sociétés spécialisées afin de prévenir les désordres relatifs aux mouvements des sols, notamment aux phénomènes aqueux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00495
27 mai 2015
27 mai 2015
de ces résidus adressés à la DRIRE et à l'Agence de l'eau qui présentent ces produits comme des déchets, qualification qui n'est d'ailleurs pas sérieusement contestée par Total ; que ces effluents aqueux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00717
9 juillet 2013
9 juillet 2013
hygiéniser'ou dépolluer), dessécher et recueillir les matières solides sèches contenues dans lesdites suspensions, notamment dans les suspensions aqueuses ainsi que dans le traitement des boues (page 5
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fb
26 février 2013
26 février 2013
on constate la présence de résidus sur la machine (poussière de pâte et feutre) - la tribofinition les pièces sont déposées dans un cuve, mélangées à des abrasifs (" chips sans silice) sous milieu aqueux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004687_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
notamment du dossier de demande d'enregistrement, que la société exploitante a prévu des mesures portant sur le rejet des eaux usées sanitaires, des eaux pluviales de voiries du site, des effluents aqueux
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1980:1106JUD000736776
6 novembre 1980
6 novembre 1980
The Government stressed before the Commission that the shortage of water on Asinara, which had neither a spring nor an aqueduct and was supplied periodically by navy tankers, made is necessary to limit
Source officiellePage 26 sur 27
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