[J] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2023, qui, pour conduite en état alcoolique en récidive, l'a condamné à seize mois d'emprisonnement

Olivier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE,19ème chambre, en date du 7 septembre 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement et 3 000 euros

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La commune d'Andlau, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

V... et par les Mutuelles du Mans assurances (MMA) partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2019 qui, du chef de blessures involontaires

En l'état de ces seules énonciations, la cour d'appel a justifié sa décision. 10. Ainsi, le grief doit être écarté.

[U] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de faux, a prononcé

Par arrêt du 11 janvier 2006, la cour d'appel de Dijon a condamné M.

[P] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 8 juin 2020, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné

Mme [M], épouse [B], la société Marissol et le ministère public ont relevé appel de cette décision. Sur les premier et deuxième moyens 6.

B... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2019, qui, pour recel, l'a condamné à six mois d'emprisonnement, a ordonné une mesure

société civile professionnelle BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

[B] [T] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 9 février 2022, qui a déclaré irrecevable l'appel du premier du jugement du tribunal correctionnel

Par jugement du 26 avril 2019, le tribunal correctionnel a condamné M.

[P] [I] [V] et [Z] [F] [I] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2021, qui a condamné, le premier, pour destruction par un moyen

Léopold, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 décembre 1995, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement le condamnant au paiement de dommages-intérêts

M..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences et contravention de violences, a prononcé

U... , contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, 7e chambre, en date du 23 janvier 2018, qui, notamment pour mauvais traitement envers des animaux placés sous sa garde, l'a condamnée à six

X... a changé d'avocat en cause d'appel ; que dans ces conditions, le respect du contradictoire imposait à la cour d'appel de faire droit à la demande de visionnage ; qu'en la refusant néanmoins la cour

Jean-Paul X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2016, qui, pour dégradation et déclaration mensongère, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement