conduire ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par Jean-Luc X..., pris de l'irrégularité de la procédure de détermination du taux d'alcool par l'analyse

revendiquer le port d'une tenue qui protège suffisamment leur dignité et leur intimité n'est pas en soi de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération de leur patron mais doit d'abord s'analyser

commissions, ainsi que des indemnités de rupture et des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que les juges sont tenus de viser et d'analyser

grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, que la rupture du contrat de travail s'analyse

qu'une décision de justice doit se suffire à elle-même et qu'une demande ne saurait être accueillie au seul visa des écritures d'une partie, sans en vérifier par des motifs propres la teneur et sans analyser

transactionnel signé le 24 avril 1990, la cour d'appel ne pouvait affirmer que les parties à cet accord avaient expressément entendu se placer dans le cadre de la rupture du contrat à durée indéterminée, cette analyse

X..., refusée par celui-ci et sur l'impossibilité de son reclassement, elle l'a fait de manière imprécise en se référant aux documents produits "qu'elle n'a pas analysés ni même énoncés" (sauf la lettre

commettre ; qu'en conséquence, en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a violé l'article L. 122-32-2 et L. 122-9 du Code du travail ; alors, d'autre part, que les juges doivent indiquer et analyser

promotion immobilière effectués par le salarié, conférant au comportement dudit salarié, eu égard à ses responsabilités et à l'absence d'information de son employeur, le caractère d'une faute lourde, sans analyser

alors qu'enfin il n'existe aucune incompatibilité entre la qualité d'associé, de gérant de fait ou de droit, et celle de salarié ; que l'existence d'un lien de subordination se déduit de la seule analyse

déclaré Mme X... irrecevable en sa demande de recours en révision, alors, selon le moyen, d'une part, que la motivation par voie de simple référence aux documents produits par les parties, sans aucune analyse

X..., en a demandé le remboursement ; Attendu que la CNRACL fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ce recours, alors, selon le moyen, d'une part, que le juge doit viser et analyser au moins succinctement

titre d'un rappel d'heures supplémentaires, de congés payés et repos compensateurs afférents, alors, selon le moyen, que les juges du fond ne peuvent accueillir les demandes dont ils sont saisis sans analyser

des prétentions de la CMSA, le Tribunal a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile et l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; 2 / que le juge doit viser et analyser

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de mise en accusation ; "aux motifs que l'ordonnance attaquée, qui est motivée, qui a pris en compte les explications du mis en examen et qui a analysé

par le directeur des impôts, à énoncer qu'il résulte des informations présentées, des éléments permettant de présumer qu'une société s'est livrée ou se livre à des dissimulations de recettes, sans analyser

co-titulaire d'un compte joint restant libre à tout moment de retirer, seul, les sommes figurant au crédit du compte, les versements portés au crédit du compte joint par un co-titulaire ne sauraient s'analyser

"aux motifs que l'examen de la procédure et les conclusions mêmes prises à la barre, montrent que, d'une part, c'est la seule détermination du code génétique dans le prélèvement dont le résultat d'analyse