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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/2 resp profess du drt
69cd6a33cdc6046d47c75211
1 avril 2026
1 avril 2026
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
Source officielleService des référés
660d9e9768a27ab7ee5ddc4f
3 avril 2024
3 avril 2024
JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 3 avril 2024 par Cécile Viton, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal
Source officielleciv1
61372129cd580146773f1797
8 novembre 1989
8 novembre 1989
parcouru 103 616 kms et non les 3 616 annoncés ; que, dans ces conditions, l'arrêt qui a estimé que le véhicule automobile n'était pas affecté de vices cachés au moment de la transaction Midi auto-Viou
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309
5 octobre 2010
5 octobre 2010
04/1964 Lisboa 25 Rui Filipe Gomes Lopes 24/07/1964 Moscavide 26 Teotónio Manuel Pereira Bernardo 02/04/1963 Lisboa 27 Teresa Maria da Costa Lopes Pinto Varelas Paiva 14/10/1967 Venda do Pinheiro 28 Vitor
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0407DEC000594120
7 avril 2022
7 avril 2022
:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 5941/20 and 13384/20 Liam Handley NEELY against Portugal and Vitor
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc01
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [J] a acquis auprès de la SAS D'stock auto un véhicule d'occasion de marque Mercedes-Benz modèle Vito Combi immatriculé [Immatriculation 3] moyennant le prix de 4 990 euros.
Source officielleChambre 3-2
5ffc7f398f55e255f3f43997
7 janvier 2021
7 janvier 2021
société JR une autorisation de circuler délivrée par la préfecture des Bouches-du-Rhône concernant deux véhicules sanitaires immatriculés [Immatriculation 4] et [Immatriculation 5], un véhicule Mercedes Vito
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61628545c10e2193c5780a76
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Qu'il échet d'infirmer le jugement de ce chef ; Considérant qu'il convient néanmoins de donner acte à la MSA de son engagement de prendre en charge les frais de transport par les ambulances [G] et VITU
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b163
28 mai 2008
28 mai 2008
dispositions de l' article 700 du nouveau code de procédure civile à leur préjudice ; * sur la recevabilité de la demande de la SARL MGRC à l' encontre de la MACIF La police concernant le véhicule VITO
Source officielleChambre 5/Section 1
6629482c204c0caeeb98f391
24 avril 2024
24 avril 2024
représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ DEFENDEUR Madame [G] [J] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Pascale VITOUX
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bfc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
en date du 07 octobre 2021 suivant déclaration d'appel du 27 octobre 2021 Vu la procédure entre : Monsieur [Y] [L] de nationalité Française 3 rue Conrad Killian 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-209686
9 mars 2021
9 mars 2021
FIRST SECTION Application no. 50023/20 V.T. against Italy lodged on 16 November 2020 communicated on 9 March 2021 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the continued detention in San Vittore
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854707
31 décembre 2020
31 décembre 2020
des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative et le décret n° 2020-1406 du 18 novembre 2020 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton
Source officiellesoc
613720decd580146773ef101
23 mars 1989
23 mars 1989
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la SOCIETE DES NOUVEAUX ETABLISSEMENTS HASTINGS, dont le siège est à Pique-Pierre, Saint-Martin Le Vinoux
Source officiellechambre 1-11
69d1e354cdc6046d472aa01a
7 avril 2025
7 avril 2025
Thierry Vitoux Délibéré le 21 mars 2025par les mêmes juges.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0b9af3cdc6046d4721600c
12 mai 2026
12 mai 2026
postulant : Maître Arthur DA [R] Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f8a894a5ae27812390de0b
10 avril 2025
10 avril 2025
XALIMMO [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marine VITOUR substituant Me Julie COUTURIER de la SELARL JCD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0880 à DEFENDEUR S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e893
9 avril 2025
9 avril 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00586 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKQJU Vu le recours formé par : Madame [X] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascale VITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89388
5 septembre 2007
5 septembre 2007
LUC agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP GALLET & ALLERIT, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Luc VITOUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0df6c25a97f0381f50d6
11 février 2014
11 février 2014
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU section industrie RG n° 05/00325 APPELANT Monsieur [X] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Pascale VITOUX
Source officiellePage 26 sur 59
VITOUX, Cindy, Nicole, Nathalie
16/06/2026
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Jacob Vitoux Conseil
02/06/2026
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PHARMACIE VITOUX GILLET
22/05/2026
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VITOUX HOLDING
07/05/2026
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SCP VITOUX & ASSOCIES
22/04/2026
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