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2 053 résultats pour « Simoneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f390

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Xavier Z... ... 69002 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON ayant pour mandataire la régie SIMONNEAU

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92ae86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée sous le numéro 501 341 564 au RCS de [Localité 17], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représenté par Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67ef68b86b85edc07d345448

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

audit siège Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 465/24 M- Représentant : Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Isabelle SIMONNEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511854_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2025, la commune de Le Doulieu, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930ad

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

l'exécution de Bobigny-RG no 13/ 10464 APPELANTE Sa crédit industriel et commercial (CIC) Rcs de Paris : 542 016 381 6 avenue de Provence 75009 Paris Représentée et assistée de Me Isabelle Simonneau

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106730_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

B, et de Me Eeckhout, substituant Me Simoneau, représentant le centre communal d'action sociale de Ronchin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404396_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2025, la communauté d'agglomération du Saint Quentinois, représentée par Me Simoneau, demande au juge des référés de désigner tel expert qu'il plaira, de rejeter

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0505JUD000464217

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

Simona CLEMENTE 1991 10. Roberto CONFORTI 1967 11. Giuseppe D’ALOIA 1947 12. Anna DI TODARO Pour son compte et en tant que mère de Gabriella SCIALPI 1944 13. Pasquale D’ONGHIA 1941 14.

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba329a603a6929114396

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 S.A.

Source officielle
CA

1re Chambre C

61629bbeeaaf44d62f53e938

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Rôle N° 12/14761 [V] [E] C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 'LES FORESTIÈRES' [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Maître CHETRITE Maître SIMONIAN Maître DUREUIL

Source officielle
TJ

Service des référés

69669c9acdc6046d472da5bc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS - #B0237 DEFENDEURS Monsieur [O] [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 9] Monsieur [G] [H] [V] [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Maître Valentin SIMONNET

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe25450008314960

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Z] - Me SIMONET COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ d'AVIGNON en date

Source officielle
TJ

Service des référés

6621650ac8ec436236deb366

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

GENERALI COMMERCE II [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6866cb4ad33109fd079acc2c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

’un procès-verbal dressé le 17 mars 2025 par Maître [P] [Z], Notaire à [Localité 11] (Belgique) paru au Moniteur belge le 20 mars 2025 [Adresse 12] [Localité 10] (BELGIQUE) représentée par Me Eric SIMONNET

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

660f94fda40f8b0008cb7517

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[J] - Me SIMONET COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301488_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Didier Simonnet et Pierre Devallet sont désignés en qualité d'experts.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307745_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la commune de Sucy-en-Brie, représentée par Me Simonnet, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f1f

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Henri demeurant : Le Simonet 69490 SAINT FORGEUX Aide Juridictionnelle 100 % du 19/04/2001 Avocat : Maître GRANGER (TARARE) APPELANT ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE MONSIEUR Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e437c3ffdb9560b0857

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

THE HARMONIST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Philippe SIMONET de la SELEURL CABINET PHILIPPE

Source officielle

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